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Publications
Aperçu du programme - Programme d'accréditation...
Version 1 – Mars 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d'accréditation des organismes d'élaboration de normes, les exigences relatives au cycle d’accréditation, l'auto-déclaration, et le système d...
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Accord d'atelier national
L’accord d’atelier est un document dont la publication entame les démarches consensuelles typiquement associées à l’élaboration de Normes nationales du Canada. Pouvant porter sur tout domaine où les inconnues foisonnent, cet...
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Aperçu du programme - Programme d'accréditation...
Version 1 – Mars 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d'accréditation des organismes de certification de personnes, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences relatives aux d...
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Spécifications techniques nationales
L’habillage du présent document a été actualisé le 14 avril 2021. Le texte du document a été publié le 2 août 2019.
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Exigences et lignes directrices – Accréditation...
Le présent document définit les exigences et les lignes directrices relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD –Accréditation des OEN sera utilisée...
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Solutions de normalisation proposées en appui...
La normalisation offre un énorme potentiel pour accroître la compétitivité du Canada et assurer la santé et la sécurité de ses citoyens. Le renforcement du réseau canadien de normalisation et l’amélioration de la...
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Résilience et adaptation Sommaire du Plan d’entreprise...
Les normes et l’évaluation de la conformité sont des catalyseurs essentiels de l’économie du savoir du XXIe siècle qui permettent de fournir des produits, des services et des processus efficaces, sûrs, fiables et...
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Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 1 – avril 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des laboratoires médicaux, les exigences relatives au cycle d’accréditation et l'organisme partenaire, l'accréditation de groupe...
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Utilisation des informations relatives aux changements...
Document technique complémentaire au Guide pour l’intégration de l’adaptation aux changements climatiques dans les normes canadiennes Les effets des changements climatiques sont déjà visibles partout au Canada et devraient s...
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Construire pour l’avenir : des normes pour la...
Bilan 2016-2021 du Programme de normes pour des infrastructures résilientes Nos bâtiments et nos infrastructures sont conçus en fonction des conditions météorologiques. Nous nous attendons à ce que nos maisons nous protègent...
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Reprise et résilience – Sommaire du plan d’entreprise...
La normalisation est un instrument fondamental pour veiller à la santé, la sûreté, la sécurité et la prospérité de la population canadienne. Le CCN est fier de faire rayonner la normalisation pour renforcer la résilience...
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Manuel des programmes d'accréditation - Services...
Version 16 – avril 2024 Le Conseil canadien des normes (CCN) est une société d’État fédérale qui a été constituée en vertu de la Loi sur le conseil canadien des normes (la « loi ») adoptée par le Parlement en 1970 pour...