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Publications
Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...
Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...
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Lignes directrices pour la prise en compte des...
Une norme pour que les organismes d’élaboration de normes considèrent l’adaptation au changement et l’atténuation des risques lorsqu’ils planifient, créent, révisent et mettent à jour des normes.
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Le code de conduite des membres du CCN
Le présent document encadre les attentes en matière de comportement des membres participant à la normalisation internationale.
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Feuille de route pour promouvoir l'utilisation...
En mars 2010, Ressources naturelles Canada (RNCan) a réuni des intervenants clés afin d’élaborer une feuille de route ayant pour but d’accroître l’utilisation du gaz naturel dans le secteur des transports au pays. Ces travaux...
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Une touche de prévention : les normes comme outils...
Cette étude visait à déterminer l’incidence de la normalisation sur les décès accidentels. Les accidents constituent un problème complexe, qui s’accompagne de tout un éventail de facteurs contributifs, mais l’étude démontre...
Solutions de normalisation proposées en appui aux priorités du secteur du pétrole et du gaz (profil sectoriel)
La normalisation offre un énorme potentiel pour accroître la compétitivité du Canada et assurer la santé et la sécurité de ses citoyens. Le renforcement du réseau canadien de normalisation et l’amélioration de la...
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Quand la taille unique ne convient pas : pourquoi...
Dans le cadre de son action pour favoriser l’égalité des sexes, le CCN a effectué une analyse de la participation féminine aux travaux normatifs de 106 pays. Les résultats de cette étude, la première du genre, sont présentés...
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Formulaire F: Demande d’administration d’un comité...
Version 2 – mai 2025 Il revient au Conseil canadien des normes (CCN) la responsabilité d’approuver les organismes administrateurs qui acceptent de gérer un ou plusieurs comités parallèles en son nom. L’approbation d’un...
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Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – mars 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des organismes d’inspection, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences en matière d’observation d'audit.
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Filtrer le bruit : La normalisation de l’IA à...
Ce livre blanc vise à outiller le Collectif de normalisation de l’IA et de la gouvernance des données du CCN pour l’aider à comprendre comment les normes et l’évaluation de la conformité en matière d’IA, ainsi que les...
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