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Avis d'intention
Règles de sécurité pour les monte-charge provisoires
This Standard applies to structures and hoists that are not a permanent part of buildings, structures, or other works, and that are used during construction, alteration, or demolition to raise and lower persons and/or...
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Règles de sécurité pour les monte-matériaux
This Standard applies to structures and hoists that are not a permanent part of buildings, structures, or other works and that are used during construction, alteration, or demolition to raise and lower materials connected...
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Confiance et identité numérique – Partie 3: Justificatifs...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
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Appareils électromédicaux - Partie 1-8: Exigences...
This International Standard applies to the BASIC SAFETY and ESSENTIAL PERFORMANCE of MEDICAL ELECTRICAL EQUIPMENT and MEDICAL ELECTRICAL SYSTEMS, hereafter referred to as ME EQUIPMENT and ME SYSTEMS. This collateral standard...
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Explosifs - Distances par rapport à la quantité...
La présente norme a pour objet d’établir les distances minimales de séparation entre des sites potentiels d’explosion (SPE) et des sites exposés (SE) afin d’atténuer les risques pour la vie des personnes et pour les biens. La...
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Amendements organiques - Composts - Détermination...
Remarque : le type d'activité de développement et le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 16 février 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 7 février 2023. Objet La présente méthode...
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Sèche-linge industriels
This Standard applies to commercial, industrial, and institutional electric clothes-drying equipment intended to be used by trained or supervised personnel only, in nonhazardous locations in accordance with the Canadian...
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Amendements organiques - Composts - Détermination...
Remarque : le type d'activité de développement et le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 16 février 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 7 février 2023. Objet La présente norme...
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Système de câblage sous tapis de type FCC
1.1 This Standard applies to a Type FCC under-carpet wiring system utilizing cable that is installed under carpet squares that are removable, and associated accessories, intended for use in accordance with the Rules of the...
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Alternate Water Source Systems for Multi‐Family...
Note: This NOI was been withdrawn by the SDO responsible on February 5, 2021. This Standard covers alternate water source systems for multi‐family, residential, and commercial use intended to process water from alternate...
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Carburant diesel pour moteurs diesels de locomotive...
1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à un type de carburant diesel convenant aux moteurs diesels de locomotive à régime moyen. 1.2 Ce type de carburant peut convenir1 à d’autres moteurs diesels à régime moyen. 1.3 La...
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Câbles et presse-étoupes pour une utilisation...
1.1 General This Standard applies to a) cables for use in hazardous locations in accordance with CSA C22.1, Canadian Electrical Code, Part I (CE Code, Part I); and b) cable glands for use in Class I, II, and III hazardous...
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