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Avis d'intention
Réseaux d'égout sanitaire existants - Programme...
Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 mai 2023. Objet et champ d'application : La norme a pour objet la mise en place d’un...
Avis d'intention
Entreprise en santé - Prévention, promotion et...
Objet La présente norme spécifie des exigences importantes en matière de prévention, de promotion et de pratiques organisationnelles favorables à la santé et au mieux-être en milieu de travail, incluant ses dimensions...
Avis d'intention
Essence automobile oxygénée contenant de l’éthanol...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types d’essence oxygénée, E1-E10 (type A) et E11-E15 (type B), sans plomb ni phosphore dont l’oxygène est apporté principalement par l’éthanol. Ces types d’essence sont...
Avis d'intention
Bureaux/tables, unités de rangement et composants...
La présente norme énonce les exigences dimensionnelles et les exigences de rendement en vue d’établir la sécurité, la durabilité et l’adéquation structurale des composants autostables des bureaux/tables et des unités de...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 7 : Modèle de...
La présente norme établit des exigences minimales de gérance des données responsable à l’intention des institutions de données. Elle s’applique à la gérance, à la responsabilité et à la gestion par une personne morale dès qu...
Avis d'intention
Véhicules automobiles pour le transport des personnes...
1.1 Cette norme vise les véhicules automobiles autres que les voitures de tourisme (selon la définition de la Section 2 de la Loi sur la sécurité automobile) conçus, fabriqués ou adaptés pour assurer le transport des...
Avis d'intention
Énergie marine - Convertisseurs de vagues, de...
L'objectif de cette spécification technique est de fournir des méthodologies uniformes pour la conception et l'évaluation des systèmes d'amarrage pour les convertisseurs d'énergie marine flottants (MEC) (tels que définis dans...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
L'article de la Partie 1 est applicable à l'exception de ce qui suit: 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Remplacement: Remplacer le deuxième alinéa par ce qui suit: La présente partie de l'IEC 61010 spécifie...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remplacement: Le présent document spécifie les exigences de sécurité et leur vérification pour la conception et la construction de robots tondeuses à gazon rotatifs électriques alimentés par batterie et de leurs périphériques...
Avis d'intention
Appareils de jardinage à moteur
1.1 Cette norme s'applique aux appareils de jardinage à moteur* destinés à être utilisés sur des tensions nominales de système de 250 V et moins et dans des endroits non dangereux, et conçus pour être utilisés conformément...
Avis d'intention
Outils d'établi électriques
1.1 Cette norme s'applique aux outils électriques monophasés de type établi destinés à être utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, qui sont connectés à une...
Avis d'intention
Interrupteurs pour appareils - Partie 2-6 : Exigences...
L'article 1 de la CEI 61058-1:2016 s'applique sauf dans les cas suivants. Ajout: Cette partie de la CEI 61058 est un sous-ensemble basé sur la CEI 61058-1. Les articles décrits ci-dessous visent à répondre aux exigences...