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Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publiée le 5 july 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal...

1.1 Cette norme prévoit des exigences minimales pour la sécurité des locaux relativement à l’intrusion et à l’infiltration, ainsi que les considérations pour un accès et une évacuation sécuritaires. 1.2 Cette norme énonce les...

1 Porté 1.1 Ces exigences couvrent les procédures d’essai applicables à la classification de résistance au feu de l’équipement de protection des dossiers destiné à protéger un ou plusieurs types de dossiers lorsqu’ils sont...

Le présent document établit les exigences de sécurité pour les robots de service, de communication, d’information, d’éducation et de divertissement (SCIED). Ces exigences complètent les exigences de sécurité pour la fonction...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...

1. Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine et construits selon les normes reconnues à l'échelle nationale énumérées dans l'Éligibilité des réservoirs, sections 12 et 18...

1 Scope 1.1 This Standard applies to power circuit breakers rated 1000 Vac or less nominal, 1058 Vac (RMS) maximum, and 1500 V dc maximum for use in nonhazardous locations in accordance with the Canadian Electrical Code, Part...

1 Scope This part of ISO/IEC 62990 specifies general requirements for design, function and performance, and describes the test methods that apply to portable, transportable, and fixed equipment for the detection and...

La présente partie de la CEI 60947 s'applique aux DISPOSITIFS DE CIRCUIT DE COMMANDE et aux ÉLÉMENTS DE COMMUTATION destinés à la commande, à la signalisation, à l'interverrouillage, etc., des appareillages de commutation...

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. HSO a convoqué un comité technique et un groupe de travail responsables de l'élaboration des normes afin de créer une nouvelle norme...

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Ce document vise la révision de la norme en vigueur sur les prestataires de services de santé en obstétrique HSO 11005:2011. Cette...

: ISO 19905-3 specifies requirements and gives guidance for the site-specific assessment of mobile floating units for use in the petroleum and natural gas industries. It addresses the installed phase, at a specific site, of...