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OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme spécifie les caractéristiques des protège-cous conçus pour réduire les risques de lacérations directes au cou causées par le contact d’une lame de patin de hockey au niveau de...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...

Partie I Objet et domaine d'application La présente partie a pour objet de définir les termes relatifs aux granulats utilisés dans le domaine du génie civil, de définir la notion de classe granulaire et de classer les...

Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...

Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 novembre 2023. Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juin 2023) a été mise à jour par l'OEN...

OBJET La présente norme a pour objet de spécifier les exigences relatives à la conception et à la fabrication d’abris d’hiver temporaires en toile pour véhicules automobiles dans le but d’assurer leur aptitude à l’emploi. La...

Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 6 octobre 2020) a été mis à jour par l’OEN responsable le 22 juin 2021. 1.1 This Standard sets forth minimum requirements for safety valves, categorized...

1.1 Ces exigences s’appliquent aux pompes d’incendie centrifuges stationnaires destinées à être utilisées dans les systèmes d’alimentation en eau pour le service de protection contre les incendies. 1.2 Les pompes visées par...

1 Domaine d’application 1.1 La présente norme s’applique aux produits à connexion réseau qui doivent être évalués et mis à l’essai aux fins de détection des vulnérabilités, des failles de logiciel et des logiciels...

1 Domaine d’application 1.1 La présente norme d’évaluation de la sécurité s’applique aux essais des composants connectables au réseau des systèmes de santé. Elle s’applique notamment aux composants suivants : a) Dispositifs...

1.1 Ces exigences portent sur les régulateurs de pression utilisés avec l'équipement GPL. REMARQUE : aux fins de la présente norme, les termes “GPL” et “propane” sont interchangeables. 1.2 Les régulateurs traités dans les...