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Publications
Le code de conduite des membres du CCN
Le présent document encadre les attentes en matière de comportement des membres participant à la normalisation internationale.
Publications
Le partage d’un même langage technique : l’effet...
Le CCN peut faciliter la réduction des obstacles au commerce pour le Canada par sa participation stratégique à des activités de normalisation régionales. La réduction des obstacles au commerce sans préjudice de nos normes...
Publications
Directives du CCN – Partie 1 : Participation ...
Le présent document encadre la participation du Canada aux travaux de normalisation internationale, notamment à ceux de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) et de la Commission électrotechnique internationale...
Publications
L’Initiative de normalisation des infrastructures...
Le présent dépliant présente des normes d’infrastructures pensées par et pour le Nord. Leur vocation : aider les propriétaires et les administrateurs, ainsi que les responsables des systèmes publics ou locaux, à bâtir et à...
Publications
Directives du CCN – Partie 2 : Participation ...
Ce document précise les exigences et les lignes directrices canadiennes relatives à la participation aux comités de gouvernance et aux activités au sein d’organismes de normalisation régionaux et internationaux gérés par le...
Bulletin d'accréditation
Appel aux intéressés — Volet du PAOC : Sous-programme...
Actions requises Présenter une demande au Conseil canadien des normes. Clients concernés Tous les clients adhérant au PAOC et toute organisation souhaitant se faire accréditer dans le cadre du sous-programme d’accréditation...
Publications
Solutions de normalisation pour éliminer les ...
Les études de cas et les priorités décrites dans le présent rapport contribueront à alimenter la discussion sur les façons de poursuivre l’harmonisation des normes afin de réduire le fardeau administratif des entreprises...
Publications
Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...
Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...
Publications
Application des recommandations du rapport Le...
Le présent rapport résume les résultats d’un processus de mobilisation qui visait à discuter d’idées pour l’application des recommandations figurant dans le rapport Le confort thermique des terrains de jeu récemment publié...
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