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Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...

Le présent document se veut une feuille de route, c’est-à-dire un plan stratégique, qui vise à faire évoluer l’environnement normatif de la filière électrique actuelle vers le déploiement, l’exploitation et le...

L’accord d’atelier est un document dont la publication entame les démarches consensuelles typiquement associées à l’élaboration de Normes nationales du Canada. Pouvant porter sur tout domaine où les inconnues foisonnent, cet...

Le présent dépliant présente des normes d’infrastructures pensées par et pour le Nord. Leur vocation : aider les propriétaires et les administrateurs, ainsi que les responsables des systèmes publics ou locaux, à bâtir et à...

Une série de cas d’étude qui démontre les avantages d’utiliser les normes pour bâtir des infrastructures durables et résilientes. En savoir plus

Une norme pour que les organismes d’élaboration de normes considèrent l’adaptation au changement et l’atténuation des risques lorsqu’ils planifient, créent, révisent et mettent à jour des normes.

Pratiques exemplaires d’atténuation des risques à l’intention des propriétaires de maison, des assureurs et d’autres organismes décisionnaires.

Veuillez noter que certains renseignements exclusifs provenant de sources externes non assujetties à la Loi sur les langues officielles ne sont disponibles que dans la langue dans laquelle ils ont été fournis. Actions...

Ce rapport examine le détail des coûts importants qu’engendre la mauvaise qualité de l’air intérieur. Les organismes de réglementation intègrent des renvois à des normes sur la qualité de l’air dans les règlements pour...