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Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 1: Sécurité ...
La présente norme établit les exigences minimales des produits et services assurant la protection des données de tous les actifs numériques au repos, en transit et en cours d’utilisation sur les plateformes (p. ex. points d...
Avis d'intention
Études de conception d'établissements de santé...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 17 septembre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 21 janvier 2025. 1.1 Généralités Cette norme fournit des exigences et des conseils...
Avis d'intention
Huile de canola, brute, dégommée et raffinée
La présente norme s'applique à l'huile de canola produite à partir de graines commerciales de canola des espèces Brassica napus L. ou Brassica campestris L., ou les deux. L'huile est destinée à servir a la fabrication de...
Avis d'intention
Tourteau de canola
La présente norme s'applique au tourteau de canola destiné a être employé dans l'alimentation du bétail. Le tourteau de canola résulte de la transformation de la graine commerciale de canola a partir des espèces Brassica...
Avis d'intention
Emploi des sacs en produit laminé souple pour...
La présente norme régit les méthodes de vérification et de contrôle de l'emploi des sacs en produit laminé souple aux points critiques d'emballage des aliments stérilisés.
Avis d'intention
Outils électroportatifs à moteur - Sécurité - ...
Ce document constitue la norme harmonisée à la CSA et aux UL visant les Outils électroportatifs à moteur - Sécurité - Partie 2-15 : Règles particulières pour les taille-haies. Il s'agit de la première édition de la CAN/CSA...
Avis d'intention
Anti-Siphon Remplissez Vannes
This standard covers anti‐siphon fill valves intended to be installed in water closet tanks.
Avis d'intention
Tuyaux et raccords en polyéthylène (PE) - Tuyaux...
La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux à paroi pleine et aux raccords fabriqués à partir d’un polyéthylène haute densité (PE-HD) d’une tension caractéristique égale ou...
Avis d'intention
Tuyaux et raccords en polyéthylène (PE) - Tuyaux...
Spécification des caractéristiques et des méthodes d'essai relatives aux tuyaux et aux raccords faits en polyéthylène (PE) et conçus pour transporter des liquides à écoulement par gravité, notamment pour l'évacuation des eaux...
Avis d'intention
Tuyaux et raccords en polyéthylène (PE) - Tuyaux...
Spécification des caractéristiques et des méthodes d'essais relatives aux tuyaux et aux raccords faits en polyéthylène (PE) et conçus pour le drainage des sols, notamment pour les drains agricoles et le drains de fondation.
Avis d'intention
Tuyaux et raccords en polyéthylène (PE) - Tuyaux...
Spécification des caractéristiques et des méthodes d'essais relatives aux tuyaux et aux raccords faits en polyéthylène (PE) conçus pour l'égout pluvial et le drainage des sols.
Avis d'intention
Commandes d'éclairage extérieur
1.1 This Standard applies to Multi-Circuit solid-state lighting controls rated at 600 V and less intended for installation in accordance with the Rules of the Canadian Electrical Code, Part I , with or without integral...