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Avis d'intention
Tuyaux et branchements latéraux monolithiques...
La présente norme spécifie les caractéristiques physiques et dimensionnelles des tuyaux et des branchements latéraux monolithiques préfabriqués en béton armé et non armé. La présente norme spécifie également les méthodes de...
Avis d'intention
Regards d’égout, puisards, chambres des vannes...
La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant aux dimensions et aux caractéristiques structurelles des regards d’égout, des puisards, des chambres des vannes et des postes de pompage, de forme circulaire ou...
Avis d'intention
Atténuation des risques de captage et d'infiltration...
Objet et champ d'application : La norme couvrira les exigences et les recommandations concernant l'atténuation des risques de captage et d'infiltration lors de la planification, la conception, la construction, l'inspection et...
Avis d'intention
Travaux de construction — Conduites d’eau potable...
OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les clauses techniques générales qui régissent la construction de réseaux d’eau potable, de conduites d’adduction d’eau et de réseaux d’égout pour des besoins municipaux...
Avis d'intention
Spécifications pour les plastiques compostables
Remarque : L'OEN responsable a annulé cet avis d'intention le 14 février 2023. Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie les procédures et les exigences relatives à l'identification et à l'étiquetage des...
Avis d'intention
Proportional Flow Controller, with Protection...
Proportional Flow Control Devices are commonly found in European hydronic systems. Typically, these product are installed as a part of an integrated system to balance flow into both sides of a double-wall heat exchanger. One...
Avis d'intention
Sécurité des véhicules lourds
Objet La présente norme établit une méthodologie d'analyse afin d’attribuer une cote de sécurité pour véhicules lourds basée sur le niveau de dangerosité associé à son utilisation dans un milieu partagé par d'autres...
Avis d'intention
Granulats - Matériaux recyclés fabriqués à partir...
Objet et domaine d'application La présente norme a pour objet de classer et de fixer les caractéristiques physiques, chimiques, in-trinsèques et de fabrication des matériaux recyclés qui sont utilisés comme granulats et qui...
Avis d'intention
Caractérisation des matériaux de remblai
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 juin au 5 juillet...
Avis d'intention
Ambulances électriques et à combustion
Objet et champ d’application : La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la performance, à la sécurité des équipements d’une ambulance (module-ambulance) utilisée pour le transport et le soin des...
Avis d'intention
Études géotechniques pour les fondations de bâtiments...
Objet La présente norme établit les exigences minimales pour la planification, la réalisation et la communication des résultats d’études géotechniques pour les fondations de bâtiments dans les zones de pergélisol. La présente...
Avis d'intention
Réseaux d'égout sanitaire existants - Programme...
Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 mai 2023. Objet et champ d'application : La norme a pour objet la mise en place d’un...