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La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant aux dimensions et aux caractéristiques structurelles des regards d’égout, des puisards, des chambres des vannes et des postes de pompage, de forme circulaire ou...

OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les clauses techniques générales qui régissent la construction de réseaux d’eau potable, de conduites d’adduction d’eau et de réseaux d’égout pour des besoins municipaux...

Note: The title and scope was updated by the responsible SDO on September 9, 2020. This standard covers devices for detection, monitoring or control of water supply and distribution systems in sizes DN 8 to DN 300 (NPS-1/4 to...

Objet La présente norme spécifie des exigences importantes en matière de prévention, de promotion et de pratiques organisationnelles favorables à la santé et au mieux-être en milieu de travail, incluant ses dimensions...

Objet et domaine d'application La présente norme a pour objet de classer et de fixer les caractéristiques physiques, chimiques, in-trinsèques et de fabrication des matériaux recyclés qui sont utilisés comme granulats et qui...

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 juin au 5 juillet...

Objet et champ d’application : La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la performance, à la sécurité des équipements d’une ambulance (module-ambulance) utilisée pour le transport et le soin des...

Objet La présente norme établit les exigences minimales pour la planification, la réalisation et la communication des résultats d’études géotechniques pour les fondations de bâtiments dans les zones de pergélisol. La présente...

Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 mai 2023. Objet et champ d'application : La norme a pour objet la mise en place d’un...

Cette norme s’applique aux systèmes d’énergie décentralisés de régulation de la température ambiante en boucle et aux systèmes connexes de distribution à basse température. De tels systèmes peuvent être intégrés à plusieurs...

Objet ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai applicables aux tuyaux en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) d’un diamètre nominal de 200 mm à 1200 mm. La...

Objet La présente norme spécifie les exigences que doivent respecter les produits et les matériaux en contact avec l’eau potable pour préserver sa qualité et donne les méthodes d’évaluation des produits et des matériaux en...