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Introduction à l’élaboration des normes canadiennes...
Modules d'orientation du CCN – Module 3
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Les directives du CCN relativement à l’accréditation...
Modules d'orientation du CCN – Module 4
Page Web
À la découverte du réseau de normalisation canadien
Modules d'orientation du CCN – Module 1
Avis d'intention
Integrated People-Centred Health Systems
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Please note that the title and designation for the NOI for CAN/HSO 90000:2018 - Integrated Health Services (originally published on...
Avis d'intention
Gérance des antimicrobiens
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. HSO a décidé de convoquer le Comité technique des normes afin qu’il révise la norme actuelle sur l’intervention de sécurité en matière...
Avis d'intention
Gouvernance
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note : Le titre de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 25 septembre 2018) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9...
Avis d'intention
Santé mentale et toxicomanie
Note : le titre et le champ d’application de la norme ont été modifiés le 22 octobre 2019 à la suite d’une demande de l’OEN responsable (l’avis d’intention de la version antérieure a été affiché sur le SCN le 11 septembre...
Avis d'intention
Lexique Anglais-Français pour la gouvernance ...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Qualité en matière de consommation de cannabis...
Cette norme indique les responsabilités des organismes de santé et de services sociaux et de leurs employés quant à la prestation de soins sécuritaires, de grande qualité et centrés sur les personnes pour les consommateurs de...
Avis d'intention
Terminologie : Demandes d'aménagement du territoire...
La norme vise à définir les termes et les définitions utilisés dans les demandes d'aménagement du territoire municipal. Cette norme s'applique à l'ensemble du secteur du logement et du développement, y compris les entreprises...
Avis d'intention
Champs de données communs à utiliser dans les...
La norme détaille les champs de données communs à utiliser dans les formulaires de demande de planification municipale. Cette norme fournit des exigences sur la manière dont les données sont capturées et utilisées dans le...