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Avis d'intention
Emballages pour dispositifs médicaux stérilisés...
Le présent document fournit des lignes directrices pour l'application des exigences contenues dans l'ISO 11607-1 et ISO 11607-2. Elle n'ajoute ni ne modifie autrement les exigences de l'ISO 11607-1 et de l'ISO 11607-2. Ceci...
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Traitement des produits de santé - Informations...
Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux critiques ou semi-critiques (c'est-à-dire un dispositif...
Avis d'intention
TRAITEMENT DES PRODUITS DE SANTÉ — INFORMATIONS...
Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux non critiques non destinés à être stérilisés (c'est-à-dire un...
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Rendement des lampes directionnelles standards
1.1 Cette norme énonce les modes opératoires et les exigences de tenue pour les lampes directionnelles standards. Note : Cette norme est neutre pour ce qui est de la technologie. 1.2 Cette norme n'énonce pas d'exigences...
Avis d'intention
Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
La présente partie de l'IEC 61215 établit les exigences de l'IEC pour la qualification de la conception et l'homologation des modules photovoltaïques (PV) pour applications terrestres et pour une utilisation de longue durée...
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Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
La présente partie de l'IEC 61215 établit les exigences de l'IEC pour la qualification de la conception et l'homologation des modules photovoltaïques (PV) pour applications terrestres et pour une utilisation de longue durée...
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Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
La présente partie de l'IEC 61215 établit les exigences de l'IEC pour la qualification de la conception et l'homologation des modules photovoltaïques (PV) pour applications terrestres et pour une utilisation de longue durée...
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Exigences particulières pour les systèmes de ...
Élaborer une nouvelle édition de la CSA Z317.2, Exigences particulières pour les systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation (CVC) dans les établissements de soins de santé. Cette norme fournit des exigences...
Avis d'intention
Disjoncteur numérique
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 9 avril au 30 avril...
Avis d'intention
Solutions naturelles et fondées sur la nature...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 7 mai au 29 mai 2024...
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Tubes électriques non métalliques
1.1 Cette norme s'applique aux tubes électriques non métalliques ondulés (ENT) et aux raccords fixés mécaniquement, à utiliser conformément à C22.1, Code canadien de l'électricité, partie I (code CE), NFPA 70, Code national...
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Évaluation environnementale de site, phase II
1.1 But Cette norme énonce les principes et les pratiques applicables à la phase II d'une évaluation environnementale de site (EES phase II). Elle est conçue pour offrir un cadre cohérent et établir les modalités minimales d...