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Avis d'intention

Obstétrique

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Ce document vise la révision de la norme en vigueur sur les prestataires de services de santé en obstétrique HSO 11005:2011. Cette...
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Mazout de chauffage

La présente norme s’applique à trois types de mazout de distillat moyen destinés à de l’équipement à combustible liquide sans préchauffage (types 0, 1 et 2) et à trois types de mazout contenant des composants de mazout...
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Tuyau en chlorure de polyvinyle à orientation...

1.1 Général Cette norme couvre les tuyaux en polychlorure de vinyle à orientation moléculaire (PVCO) destinés à être utilisés dans des applications sous pression telles que les conduites d'eau, les conduites d'égout et les...
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Construction soudée en aluminium

1.1 Cette norme énonce les exigences de soudage concernant tous les types de constructions soudées en aluminium à l’exception des types dont il est fait mention à l’article 1.2. Les exigences essentielles et communes à toutes...
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Gestion de la sécurité opérationnelle

1.1 Installations et lieux de travail concernés Cette norme détermine les caractéristiques d’un système de GSO et de lieux de travail traitant ou entreposant des matières potentiellement dangereuses, soit en raison d’une...

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