Affiner les résultats
Affichage de 9517 - 9528 de 11615
Bulletin d'accréditation
Lignes directrices du CCN concernant la présentation...
Actions requises Les laboratoires et les fournisseurs d’essais d’aptitude détenant l’accréditation du CCN doivent se conformer à la troisième édition des Lignes directrices du CCN concernant la présentation des portées d...
Bulletin d'accréditation
Transition vers ISO/IEC 17025 – Le CCN, la CALA...
Action requise Aucune action pour l’instant. Toutefois il serait utile d’élaborer un plan de transition afin d’accompagner le passage à la norme révisée qui sera exigé de tous les clients ISO/IEC 17025 du CCN et de ceux de...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle édition des Exigences et lignes directrices...
Actions requises Tous les organismes d’inspection accrédités par le CCN doivent se conformer à la nouvelle version des Exigences et lignes directrices – Programme d’accréditation des organismes d’inspection (ELD-PAOI) du CCN...
Bulletin d'accréditation
Nouvelles éditions des Exigences et lignes directrices...
Action requise Tous les organismes certifiant des produits, des procédés et des services doivent prendre connaissance de la version révisée des Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d’accréditation des organismes...
Bulletin d'accréditation
Politique du Programme d’accréditation des organismes...
Action requise Le Conseil canadien des normes (CCN) a mis en place une nouvelle politique concernant l’extension de la portée d’accréditation à l’intention des organismes de certification (OC) qui souhaitent ajouter des...
Avis d'intention
Code de sécurité axé sur les résultats pour les...
1.1.1 Matériel visé par ce Code Ce Code vise la conception, la construction, le fonctionnement, l'inspection, la mise à l'essai, l'entretien, la modification et la réparation du matériel suivant, et de ses accessoires, locaux...
Avis d'intention
Contrôleurs de pompe à incendie
Proposed Scope: This standard applies to controllers intended for starting, controlling and stopping stationary fire pumps, including automatic and non-automatic types for alternating current electric motor or diesel engine...
Avis d'intention
Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...
Avis d'intention
Code de sécurité sur les grues mobiles
1.1 This Standard describes the design, construction, load rating, installation, erection, inspection, maintenance, repair, modification, test, and operation of lattice and telescopic boom mobile cranes. Note: See Annex A for...
Avis d'intention
Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique — Principes...
1. .1 La présente norme s'applique aux produits biologiques suivants : a) les végétaux et les produits végétaux, les animaux d'élevage et les produits d'animaux d'élevage non transformés, dans la mesure où les principes de...
Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s’applique aux...