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Avis d'intention
Méthodologie et conception de l'étude sur le ...
Cette norme précisera les exigences minimales pour les méthodologies de terrain et la conception des études d'ADN environnemental en établissant des exigences et des recommandations scientifiquement rigoureuses élaborées par...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Modèle de référence...
Le Département de la Défense des États-Unis (DoD) et le Bureau de la politique scientifique et technologique de la Maison Blanche (OSTP) ont lancé l'Advanced Distributed Learning Initiative (ADL) en novembre 1997. L'objectif...
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Ingénierie des systèmes et du logiciel - Profils...
1.1 Domaines d'application Ce document s'applique aux Très Petites Entités (TPE). Une TPE est une entreprise, une organisation, un service ou un projet comptant jusqu'à 25 personnes. L'objectif de ce document est de fournir...
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Code sur la réfrigération mécanique
1.1 Objectif Cette norme vise à réduire au minimum les risques de blessures en etablissant des exigences minimales applicables à la conception, à la fabrication, à l’installation, à la vérification et à l’entretien des...
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Gouvernance des données - Gouvernance responsable...
La norme nationale proposée vise à définir des exigences minimales concernant la manière dont les employeureuses collectent, utilisent, stockent, divulguent et éliminent les données relatives aux employées. Sont visés : les...
Avis d'intention
Fusibles basse tension - Partie 19: Fusibles ...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 26 mars 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 3 juillet 2024. 1.1 Cette partie s'applique aux fusibles pour les...
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Porte-fusibles - Partie 19 : Porte-fusibles photovoltaïques
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 26 mars 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 3 juillet 2024. 1.1 Cette partie est destinée à être lue conjointement...
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Planification, conception, exploitation et entretien...
1.1 Portée Cette norme traite plus particulièrement de la planification, de la conception, de l’exploitation et de l’entretien des systèmes lagunaires avec rejets intermittents ou saisonniers et de milieux humides les plus...
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Prévention et contrôle des infections
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) sur la prévention et le contrôle des infections (PCI), CAN/HSO 4001:2026. Cette norme mettra l’accent sur la prestation de soins et services...
Avis d'intention
Norme sur les appareils décoratifs non raccordés...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 août 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement...
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Norme de sécurité Combinaisons d’immersion – ...
1 Domaine d’application Cette partie de la norme ISO 15027 précise les exigences de performance et de sécurité relatives aux combinaisons d’abandon en cas d'urgence au travail ou dans le cadre d'activités de loisirs, afin de...
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Appareils électromédicaux - Partie 2-26 : Exigences...
Portée et objet : CSA C22.2 NO. 80601-2-26:23 L'article 1 de la norme générale1 s'applique, sauf comme suit : 201.1.1 * Portée Remplacement : La présente partie de la Norme internationale 80601 s'applique à la SÉCURITÉ DE...