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1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s’applique aux...

This Standard sets forth minimum requirements for the material properties and performance of liners used for secondary containment under and around the area of tanks that are installed aboveground for the storage of flammable...

1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la construction et au rendement des dispositifs de protection contre les débordements pour une installation dans les réservoirs de stockage de liquides...

1.1 Les présentes exigences se rapportent à l'équipement et aux systèmes basse tension de treillis de plafond suspendu destinés à être installés et utilisés conformément aux codes suivants : Au Canada : le Code canadien de l...

La présente norme porte sur les éléments suivants : a) Construction, exploitation, installation, inspection et essais applicables aux centrales de réception d'alarme incendie pour les services de signalisation de protection...

1 Domaine D’Application 1.1 La présente norme porte sur les postes de contrôle, les systèmes d’alarme incendie et les accessoires de postes de contrôle et doit être utilisée conformément à la norme CAN/ULC-S524, Norme sur l...

1.1 La présente norme porte sur l’équipement d’extraction d’huile végétale commercial et industriel destiné à être installé et utilisé à l’extérieur, dans des lieux (non classés) ordinaires et des lieux (classés) dangereux...

1.1 Les présentes exigences minimales couvrent les types suivants de soupapes pour ammoniac anhydre et de gaz de pétrole liquéfié (GPL) qui sont utilisées pour contrôler le débit de liquide et/ou de vapeur dans et hors des...

Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs, et...

1. OBJET La présente Norme nationale du Canada définit les exigences relatives à l’équipement, aux critères de rendement, à la procédure à suivre et aux méthodes d’essai pour la mise en place de systèmes de récupération des...

La présente norme s’applique à des fauteuils de bureau, notamment pour une utilisation avec un ordinateur ou sans ordinateur (occasionnelle) comme dans les salles de conférence (avec table) et pour des invités (fauteuils de...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 28 juin 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre types de mazout...