Affiner les résultats
Affichage de 13 - 24 de 43
Publications
Sommaire du Plan d’entreprise 2018-2019 - "Des...
Le Sommaire du Plan d’entreprise du CCN présente un aperçu de l’orientation opérationnelle de l’organisme.
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d’emballage réutilisables...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié à nouveau car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 mai au 4...
Publications
Sommaire du Plan d’entreprise 2019-2020 - "Façonner...
Le Sommaire du Plan d’entreprise du CCN présente un aperçu de l’orientation opérationnelle de l’organisme.
Publications
Feuille de route pour la normalisation du réseau...
Le présent document se veut une feuille de route, c’est-à-dire un plan stratégique, qui vise à faire évoluer l’environnement normatif de la filière électrique actuelle vers le déploiement, l’exploitation et le...
Publications
Les normes à l'œuvre : pérenniser la résilience...
Depuis 2016, le Programme de normes pour des infrastructures résilientes du CCN encadre la rédaction de dizaines de normes et de directives qui protègent le parc d’infrastructures critiques du Canada. Courant 2020, le CCN a...
Avis d'intention
Norme de conception des systèmes d'emballage ...
Remarque : Le titre, la référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire...
Publications
Élaboration d’une norme de gestion de la qualité...
Ce projet vise à définir le rôle et la portée d’une norme de gestion des risques et de la qualité qui pourrait être élaborée pour aider les municipalités, les ingénieurs et les autres professionnels à concevoir, exploiter...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Publications
Sous un même parapluie : stratégies concrètes...
Le Conseil canadien des normes (CCN) et le Centre Intact d’adaptation au climat (Centre Intact) de l’Université de Waterloo ont uni leurs forces pour établir une nouvelle synthèse des normes et lignes directrices nationales...
Avis d'intention
Mesures de sécurité des réseaux de canalisations
1.1 Cette norme s’applique aux réseaux de canalisations dans l’industrie du pétrole et du gaz qui transportent : a) des hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphasiques, les condensats et les...
Avis d'intention
Mesures de sécurité des réseaux de canalisations
1.1 Cette norme s’applique aux réseaux de canalisations dans l’industrie du pétrole et du gaz qui transportent : a) des hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphasiques, les condensats et les...
Spacer