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Avis d'intention

Water-Powered Sump Pumps

This Standard covers water‐powered sump pumps intended to provide emergency or backup groundwater or storm water removal from buildings in the event of power failure and specifies requirements for materials, physical...
Avis d'intention

Appareils ménagers à gaz de cuisine

Remarque : Le type de norme, le sous-type de norme et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 juin 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 1er août 2023. 1.1 Équipement applicable...
Avis d'intention

Guide pour la participation du public

1. Introduction This Guide will help you determine whether or not to involve the public in making a decision or dealing with an issue in which both you and it have an interest. If, after reviewing the first section, you...
Avis d'intention

Norme sur les poteaux d'incendie

1.1 La présente norme définit les poteaux d'incendie de type incongelable destinés à être utilisés dans les réseaux de canalisation en vue de l'approvisionnement en eau des services de protection contre l'incendie. 1.2 Les...