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Avis d'intention
TRAITEMENT DES PRODUITS DE SANTÉ — INFORMATIONS...
Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux non critiques non destinés à être stérilisés (c'est-à-dire un...
Avis d'intention
Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
Cette partie de la CEI 61215 définit les exigences CEI pour la qualification de conception et l'approbation de type des modules photovoltaïques terrestres adaptés à un fonctionnement à long terme dans des climats généraux en...
Avis d'intention
Systèmes canadiens de gestion de la sécurité ...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...
Avis d'intention
Systèmes de transfert de puissance sans fil (...
La présente partie de l'IEC 61980 traite de la communication et des activités des systèmes de transfert de puissance sans fil par champ magnétique (MF-WPT). Les exigences du présent document sont destinées à s'appliquer aux...
Avis d'intention
Norme de sécurité systèmes et équipement de stockage...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences concernent un système de stockage de l’énergie (ESS) destiné à recevoir de l’énergie et à l’emmagasiner sous une forme qui peut approvisionner en énergie électrique, selon la...
Avis d'intention
Économie circulaire - Terminologie, principes...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 15 août au 6 septembre...
Avis d'intention
Gestion des critères environnementaux, sociaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...
Avis d'intention
Contrôles de base de la cybersécurité pour les...
Cette norme précise un ensemble minimal de contrôles de cybersécurité destinés aux petites et moyennes organisations qui comptent généralement moins de 500 employés.
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 7 : Modèle de...
La présente norme établit des exigences minimales de gérance des données responsable à l’intention des institutions de données. Elle s’applique à la gérance, à la responsabilité et à la gestion par une personne morale dès qu...
Avis d'intention
Maintenance des équipements et systèmes de service...
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives à la maintenance des équipements et des systèmes d'alimentation électrique et de télécommunications appartenant aux services publics d'électricité et de télécommunications. La...
Avis d'intention
Porte-fusibles - Partie 1: Exigences générales
1.1 These fuseholders and devices accommodate fuses to be employed in electrical circuits and are intended to be used in accordance with the Canadian Electrical Code, Part I (CE Code Part I), CSA C22.1, the National...
Avis d'intention
Guide d'utilisation des racks de stockage en ...
Le but de ce guide, utilisé conjointement avec la norme CSA B335, est d'établir les exigences d'un environnement sûr où les supports de stockage en acier et les chariots élévateurs constituent l'équipement principal du lieu...