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Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.8: Parcours de voyage accessible : ...

La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des stations d’autobus au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de ces installations...
Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.6: Parcours de voyage accessible : ...

La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des systèmes de métro (systèmes fixes de transport en commun) au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l...
Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.5: Parcours de voyage accessible : ...

La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et fonctionnalités accessibles des systèmes de métro (systèmes fixes de transport en commun) au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de...
Avis d'intention

Trousses de premiers secours pour le lieu de ...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 12 mars 2024. Cette norme spécifie les exigences minimales pour les trousses de...
Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.14: Parcours de voyage accessible...

La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des ports maritimes pour bateaux de croisière au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti...
Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.11: Parcours de voyage accessible...

La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et fonctionnalités accessibles des ports maritimes pour traversiers au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de...
Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.13: Parcours de voyage accessible...

La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et fonctionnalités accessibles des ports maritimes pour bateaux de croisière au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement...
Avis d'intention

CAN-ASC-7.1 - Parcours de voyage accessible

L’objectif de la norme CAN-ASC-7.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Son objectif est aussi de regrouper...
Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.12: Parcours de voyage accessible...

La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des ports maritimes pour traversiers au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de ces...

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