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Avis d'intention

Trousses de premiers secours pour le lieu de ...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 12 mars 2024. Cette norme spécifie les exigences minimales pour les trousses de...
Avis d'intention

CAN-ASC-7.1 - Parcours de voyage accessible

L’objectif de la norme CAN-ASC-7.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Son objectif est aussi de regrouper...
Avis d'intention

LES PANNEAUX DE SIGNALISATION D'ISSUE ET LES ...

Cette norme porte sur les exigences relatives aux panneaux de signalisation d'issue et aux systèmes de marquage de parcours photoluminescents et autolumineux destinés à être installés selon les exigences des codes applicables...
Avis d'intention

Alimentation électrique de secours des bâtiments

1.1 Cette norme s’applique à la conception, à l’installation, au fonctionnement, à l’entretien et à l’essai des génératrices de secours et des appareils connexes dont le rôle est d’assurer l’alimentation électrique de secours...
Publications

Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...

Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...

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