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Publications
Exigences d'accréditation - Verified Carbon Standard
Exigences d'accréditation pour Verified Carbon Standard Les exigences du programme Verified Carbon Standard (VCS) sont conformes aux règles du programme VCS et sont définies dans le document VCS intitulé Définitions du...
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Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management de la sécurité de l’information ISO/IEC 27006:2015 - Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Exigences pour les...
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Exigences d'accréditation - Assurance qualité...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification d'assurance qualité et sûreté des centrales nucléaires ISO/IEC 17021-3:2017 – Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management...
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Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires ISO/TS 22003:2013 – Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires — Exigences...
Déclaration des valeurs d’émission sonore des machines
1.1 Cette norme s'adresse aux fabricants et aux acheteurs de machines vendues au Canada ou exportées à l'étranger. Elle s'adresse également aux organismes de régulation, aux acousticiens et à tous les intéressés. 1.2 Cette...
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Exigences d'accréditation - Régime de compensation...
Exigences d'accréditation pour le Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale Les exigences de l’ Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) sont détaillées dans le Régime de...
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Exigences d'accréditation - Appareils et appareillages...
Exigences d’accréditation pour les organismes d'inspection d'appareils et appareillages à combustible commerciaux et industriels CAN/CSA-B149.3 – Code d’approbation sur place des appareils à combustible et appareillages...
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Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail ISO/IEC TS 17021-10:2018 – Exigences de compétences pour l’audit et la certification des...
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Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management de la qualité de l'aérospatiale ISO/IEC 17021-3:2017 – Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de...
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Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management forestier - Sustainable Forestry Initiative Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d’accréditation des systèmes de...
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Exigences d'accréditation - Évaluateurs indépendants...
Exigences d’accréditation pour les organismes d'inspection d'évaluateurs indépendants de la sécurité des systèmes ferroviaires Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d’accréditation d’évaluateurs indépendants de...
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Exigences d'accréditation - Laboratoires d’étalonnages...
Exigences d'accréditation ISO/IEC 17025:2017 – Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires d’essais Exigences...