Systèmes de management environnemental - Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en oeuvre

Numéro de référence:
CAN/CSA - ISO 14004
Catégorie de norme:
Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes:
Nouvelle version
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

Champ d’application

This International Standard provides guidance on the establishment, implementation, maintenance and improvement of an environmental management system and its coordination with other management systems.

NOTE While the system is not intended to manage occupational health and safety issues, they may be included when an organization seeks to implement an integrated environmental and occupational health and safety management system.

The guidelines in this International Standard are applicable to any organization, regardless of its size, type, location or level of maturity.

While the guidelines in this International Standard are consistent with the ISO 14001 environmental management system model, they are not intended to provide interpretations of the requirements of ISO 14001.

Raison d’être du projet

Raison d’être du projet
n/a

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.