Systèmes de management de la qualité — Recommandations pour les informations documentées

Numéro de référence:
CSA ISO/TR 10013-2006
Catégorie de norme:
Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes:
Confirmation
Code ICS:
03.120.10
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

This Technical Report provides guidelines for the development and maintenance of the documentation necessary to ensure an effective quality management system, tailored to the specific needs of the organization. The use of these guidelines will aid in establishing a documented system as required by the applicable quality management system standard.

This Technical Report may be used to document management systems other than that of the ISO 9000 family, for example environmental management systems and safety management systems.

NOTE When a procedure is documented, the term “written procedure ” or “documented procedure” is frequently used.

Raison d’être du projet

To review the Standard within the required 5 year period.

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.