Nanotechnologies - Exposure control program for engineered nanomaterials in occupational settings

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CSA Group
Organisme d'élaboration de normes:
Programme de travail:
Numéro de référence:
Z12885-12
Catégorie de norme:
Norme consensuelle d'OEN
Type d’activité d’élaboration de normes:
Confirmation
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

Champ d’application

1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives à l'établissement et à la préservation d'un programme de maîtrise de l'exposition aux nanomatériaux de synthèse sur le lieu de travail conformément aux principes d'un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail (SGSST) (la norme CAN/CSA-Z1000 et le chapitre 4). 1.2 Cette norme donne des lignes directrices sur les pratiques de santé et de sécurité dans les milieux de travail rattachés aux nanotechnologies (voir les annexes A à E).  

Raison d’être du projet

Raison d’être du projet
NA

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.