Management de la qualité — Lignes directrices pour les plans qualité

Numéro de référence:
CSA ISO 10005
Catégorie de norme:
Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes:
Nouvelle version
Code ICS:
03.120.10
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

Champ d’application

This document gives guidelines for establishing, reviewing, accepting, applying and revising quality plans.

This document is applicable to quality plans for any intended output, whether a process, product, service, project or contract, and any type or size of organization.

It is applicable whether or not the organization has a management system in conformity with ISO 9001.

This document provides guidance and does not specify requirements.

It is focused primarily on the provision of outputs and is not a guide to the planning of quality management system development.

NOTE To avoid undue repetition of "process, product, service, project or contract", this document uses the term "specific case"

Raison d’être du projet

Raison d’être du projet
To maintain alignment with international requirements (new edition of adoption)

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.