Exigences relatives à l'enveloppe d'exploitation sûre des centrales nucléaires

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CSA Group
Organisme d'élaboration de normes:
Programme de travail:
Numéro de référence:
N290.15-10
Catégorie de norme:
Norme consensuelle d'OEN
Type d’activité d’élaboration de normes:
Révision/Modification
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

Champ d’application

Scope 1.1 This Standard outlines a consensus approach to defining, implementing, and maintaining the safe operating envelope (SOE) at operating nuclear power plants.

1.2 This Standard applies to any nuclear power plant. Additional guidance is provided in Annex A for existing CANDU nuclear power plants.

1.3 In CSA standards, "shall" is used to express a requirement, i.e., a provision that the user is obliged to satisfy in order to comply with the standard; "should" is used to express a recommendation or that which is advised but not required; and "may" is used to express an option or that which is permissible within the limits of the standard. Notes accompanying clauses do not include requirements or alternative requirements; the purpose of a note accompanying a clause is to separate from the text explanatory or informative material. Notes to tables and figures are considered part of the table or figure and may be written as requirements. Annexes are designated normative (mandatory) or informative (nonmandatory) to define their application.

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.