Vin
Porté:
1.1 La présente norme établit une terminologie du vin, définit les régions vinicoles au Canada (origine géographique), prescrit certaines pratiques œnologiques et précise des exigences techniques et d’étiquetage relatives au vin.
1.2 Le verbe « devoir » est utilisé au présent de l’indicatif pour exprimer des exigences obligatoires; dans le cas d’exigences optionnelles ou de conditions tolérées, le verbe « pouvoir » est employée au présent de l’indicatif.
1.3 La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. Le présent document n’entend pas traiter de tous les aspects liés à la sécurité de son utilisation. Il appartient à l’usager de la norme de se renseigner auprès des autorités compétentes et d’adopter des pratiques hygiène et de sécurité conformes aux règlements en vigueur avant de l’utiliser
Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.
Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.