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Le présent document donne des recommandations relatives à l’utilisation de méthodes d’audit à distance pour l’audit des systèmes de management. Il est applicable à tous les organismes qui planifient et mènent toutes sortes d’audits internes ou externes (c’est-à-dire audits de première partie, de seconde partie et de tierce partie) de systèmes de management. Le présent document soutient les…

This document provides guidance on the use of remote auditing methods in auditing management systems. It is applicable to all organizations that plan and conduct all kinds of internal or external audits (i.e. first-party, second-party and third-party audits) of management systems. This document supports the general principles of auditing given in ISO 19011:2018 and provides further guidance on…

Le présent document donne des recommandations relatives à l’utilisation de méthodes d’audit à distance pour l’audit des systèmes de management. Il est applicable à tous les organismes qui planifient et mènent toutes sortes d’audits internes ou externes (c’est-à-dire audits de première partie, de seconde partie et de tierce partie) de systèmes de management. Le présent document soutient les…

This document provides guidance on the use of remote auditing methods in auditing management systems. It is applicable to all organizations that plan and conduct all kinds of internal or external audits (i.e. first-party, second-party and third-party audits) of management systems. This document supports the general principles of auditing given in ISO 19011:2018 and provides further guidance on…

Le présent document décrit les étapes à suivre par le demandeur pour obtenir une validation de ses essais de performance par le CTTEP ou le CTTEU en vue de la publication par le MDDELCC d’une fiche d’information technique sur une technologie de traitement de l’eau potable ou de traitement des eaux usées d’origine domestique. La présente procédure décrit les démarches administratives associées…

1.1 This Model Code applies to the safety of medical electrical equipment (MEE) and medical electrical systems (MES) as it pertains to safety from electrical shock and fire and mechanical hazards. It provides construction, marking, and test requirements for the field evaluation of MEE and MES by a field evaluation body accredited by the SCC and/or recognized by the regulatory authority.…

1.1 Ce code modèle s’applique à la sécurité des appareils électromédicaux (AEM) et des systèmes électromédicaux (SEM) en ce qui a trait aux dangers de choc électrique et d’incendie et aux dangers mécaniques. Il énonce les exigences de construction, de marquage et de mise à l’essai aux fins de l’évaluation à pied d’oeuvre des AEM et des SEM par un organisme d’évaluation à pied d’oeuvre accrédité…