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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Réseaux de distribution de gaz médicaux — Partie 1 : Canalisations pour les gaz médicaux, l’aspirati...
1.1 Cette norme stipule des exigences visant les canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie dans des établissements de santé publics et privés. Elle s’applique à tous les établissements qui offrent des services de soins, quels que soient le type, la taille, l’emplacement ou la gamme des services…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Exigences particulières pour les...
L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des machines de traitement des sols à usage commercial, intérieur ou extérieur, pour les applications suivantes: – brossage, – ramassage à sec ou en présence d’eau, – lustrage et polissage à sec, – application de cire, de produits d’étanchéité et de détergents à base de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-11-30
Code(s) de l'ICS :
23.080; 91.140.65
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-82: Exigences particulières pour les...
L'IEC 60335-2-82:2017 traite de la sécurité des machines de divertissement électriques et des machines électriques de service pour les personnes, à usage commercial, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Il est possible de citer, à titre d’exemple d'appareils compris dans le domaine d'…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-10-25
Code(s) de l'ICS :
97.180; 97.200.40
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-95: Règles particulières pour les mo...
L'IEC 60335-2-95:2011+A1:2015+A2:2017 traite de la sécurité des motorisations électriques des portes de garage pour usage résidentiel, qui ouvrent et ferment la porte verticalement et dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Elle couvre également les risques liés au mouvement de ces portes de garage…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2017-10-04
Code(s) de l'ICS :
13.120; 13.120
Formation en secourisme en milieu de travail — Programme et gestion de la qualité pour les organisme...
1.1 Généralités Cette norme établit les exigences minimales pour un programme de formation en secourisme en milieu de travail. Elle est destinée aux autorités de réglementation, aux organisations et aux organismes de formation en santé et sécurité au travail (SST), de même qu'aux autres parties en milieu de travail concernés. Cette norme énonce les exigences pour un programme de formation…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-08-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-24 : Règles particulières pour les a...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des appareils suivants, leur tension assignée n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés, à 480 V pour les autres appareils et à 24 V courant continu pour les appareils alimentés par batteries: – appareils de réfrigération pour usages domestiques et…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-04-27
Code(s) de l'ICS :
97.040.30
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eaux usées et d'eau potabl...
ISO 24516-1:2016 spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable pour préserver la valeur du patrimoine existant. ISO 24516-1:2016 ne s'applique pas à la gestion patrimoniale des usines d'eau potable (incluant le captage et le traitement, le pompage et le stockage dans…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2016-11-20
Code(s) de l'ICS :
13.060.01; 13.060.20
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-35:Exigences particulières pour les ...
L'IEC 60335-2-35:2012+A1:2016 traite de la sécurité des chauffe-eauélectriques instantanés pour usages domestiques et analogues, destinés à chauffer l'eau au-dessous de la température d'ébullition, et dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Les chauffe-eau instantanés comportant des éléments…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2016-11-07
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.040.50
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1 :Prescriptions générales
La présente Norme internationale traite de la sécurité des appareils électriques pour usages domestiques et analogues dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. NOTE 1 Les appareils alimentés par batteries et les autres appareils alimentés en courant continu sont compris dans le domaine d’application de la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2016-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.030
Household and similar electrical appliances — Safety — Part 2-27: Particular requirements for applia...
This clause of Part 1 is replaced by the following. This International Standard deals with the safety of electrical appliances incorporating emitters for exposing the skin to ultraviolet or infrared radiation, for household and similar use, their rated voltage being not more than 250 V for single-phase appliances and 480 V for other appliances. Appliances not intended for normal household…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2016-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.170