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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-11: Limites - Limitation des variations de tension,...
La présente norme nationale du Canada est basée sur la norme internationale CEI/IEC 61000-3-11:2000. 1 Domaine d'application et objet [Au troisième paragraphe remplacer «une tension nominale phase-neutre comprise entre 220 V et 250 V à 50 Hz» par «une tension phase-neutre de 120 V ou de 347 V à 60 Hz»] [Abroger la note à la fin du chapitre 1]
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-02-28
Code(s) de l'ICS :
33.100.10
Interconnexion des ressources micro-décentralisées à onduleur à des réseaux de distribution
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences en matière d'électricité visant la sécurité de l'interconnexion des ressources micro-décentralisées (Rmicro-D) à onduleur à des réseaux basse tension branchés sur des réseaux de distribution. La tension nominale de ces systèmes n'excède pas 600 V (en monophasé ou en triphasé). 1.2 Cette norme ne vise par l…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-02-28
Code(s) de l'ICS :
29.240
Matériaux d'emballage primaire pour médicaments — Exigences particulières pour l'applicati...
L'ISO 15378:2006 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir des articles d'emballage primaire pour les médicaments, conformes de manière cohérente aux exigences des clients, y compris les exigences réglementaires et les Normes internationales applicables aux articles d'emballage primaire. L…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-02-28
Code(s) de l'ICS :
11.040.01; 03.100.70
Implants ophtalmiques — Lentilles intraoculaires — Directives relatives à l'évaluation de la né...
L'ISO/TR 22979:2006 donne des directives concernant l'application de l'ISO 11979-3, de l'ISO 11979-7 et de l'ISO 11979-9 faisant partie de la série de Normes internationales relatives aux lentilles intraoculaires (LIO). Il traite des facteurs à prendre en compte dans une analyse de risque évaluant la portée des modifications des lentilles intraoculaires monofocales et…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-02-13
Code(s) de l'ICS :
11.040.70
Installations électriques à basse tension - Partie 7-701: Règles pour les installations et emplaceme...
Les exigences particulières de la présente partie de la CEI 60364 sont applicables à des installations électriques dans des emplacements contenant une baignoire ou une douche à poste fixe et aux volumes les entourant. Cette norme ne s'applique pas aux douches en cas d'urgence, par exemple dans des installations industrielles ou dans des laboratoires.
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2006-02-12
Code(s) de l'ICS :
29.020; 91.140.50
Transmissions hydrauliques — Vérins 16 MPa (160 bar) à simple tige, série compacte — Dimensions d�...
L'ISO 8133:2006 spécifie les dimensions d'interchangeabilité des accessoires pour vérins 16 MPa (160 bar) série compacte conformes à l'ISO 6020-2. Les accessoires ont été spécialement conçus pour être utilisés sur les vérins fabriqués conformément à l'ISO 6020-2, mais ne se limitent pas à cette application. L'ISO 8133:2006 traite des accessoires suivants, identifiés…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-02-01
Code(s) de l'ICS :
23.100.20
Systèmes d'anesthésie par inhalation - Partie 5: Ventilateurs d'anesthésie
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale ISO 8835-5:2004. 1 Domaine d'application La CEI 60601-1:1998, Article 1 s'applique, excepté ce qui suit: La présente partie de l'ISO 8835 spécifie des exigences particulières qui s'appliquent aux performances essentielles des ventilateurs d'anesthésie (définis en 3.1). La présente partie de l…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Entreposage, manutention et distribution des carburants aviation dans les aérodromes
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences minimales en matière de conception, de construction, d'exploitation, d'entretien et d'interventions en cas d'urgence pour l'entreposage, la manutention et la distribution des carburants aviation dans les aérodromes. 1.2 Cette norme énonce des exigences visant à: a) assurer la sécurité des employés des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-01-31
Code(s) de l'ICS :
75.200
Appareils électromédicaux - Partie 2-51: Règles particulières de sécurité et performances essentiell...
La presente norme nationale du Canada est equivalente a la norme internationale IEC 60601-2-51:2003. 1 Domaine d'application et objet Cet article de la Norme Générale s'applique, excepté ce qui suit: *1.1 Domaine d'application Addition: La présente Norme Particulière spécifie les exigences en matière de sécurité et de performances essentielles des ÉLECTROCARDIOGRAPHES…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.55
Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences générales pour les structures en mer
La presente norme nationale du Canada est equivalente a la norme internationale ISO 19900:2002. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie les principes généraux régissant la conception et l'évaluation de structures soumises à des types d'actions connus ou prévisibles. Ces principes généraux sont applicables dans toutes les parties du monde, à tous les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-01-31
Code(s) de l'ICS :
75.180.10

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