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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Equipements des technologies de l'audio/vidéo, de l'information et de la communication - P...
L'IEC 62368-1:2023 est une norme de sécurité des produits qui classe les sources d’énergie, prescrit des mesures de protection contre ces sources d’énergie et fournit des lignes directrices sur l’application et les exigences de ces garanties. Les mesures de protection prescrites visent à réduire la probabilité de douleur, de blessure et, en cas d’incendie, de dommages matériels. L’objectif…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-05-25
Code(s) de l'ICS :
33.160.01; 35.020
Coordination de l'isolement - Partie 2: Lignes directrices en matière d'application
L'IEC 60071-2:2023 constitue des lignes directrices en matière d'application et concerne le choix des niveaux d'isolement des matériels ou des installations pour les réseaux triphasés en courant alternatif. Elle a pour objet de donner des recommandations pour la détermination des tensions de tenue assignées pour les plages I et II de l'IEC 60071-1 et de justifier l'…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-05-23
Code(s) de l'ICS :
29.080.30
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Eléments et batteries d...
L'IEC 62620:2014+AMD1:2023 spécifie le marquage, les essais et les exigences pour les éléments et les batteries d accumulateurs au lithium utilisés dans les applications industrielles, y compris les applications stationnaires. En cas d'existence d'une norme IEC spécifiant des conditions d'essai et des exigences pour des éléments destinés à des applications particulières, et…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-05-11
Code(s) de l'ICS :
29.220.30
Atténuation des risques de captage et d’infiltration dans les nouveaux réseaux d’égout sanitaire
2 DOMAINE D’APPLICATION La présente norme s’applique aux réseaux d’égout sanitaire publics et privés. NOTES — 1 Des branchements d’égout sanitaire privés sont installés sur des terrains privés pour recueillir les eaux usées du tuyau d’égout sanitaire des bâtiments résidentiels (unifamilial ou à logements multiples), commerciaux, institutionnels et industriels et de tout autre type de propriété…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-05-03
Code(s) de l'ICS :
13.060.30; 13.060.30
Systèmes de transfert de puissance sans fil (WPT) pour véhicules électriques - Partie 2: Exigences s...
IEC 61980-2:2023 traite de la communication et des activités des systèmes de transfert d’énergie sans fil en champ magnétique (MF-WPT). Les exigences du présent document sont destinées à être appliquées aux systèmes MF-WPT conformément aux normes CEI 61980-3 et ISO 19363. Les aspects traités dans le présent document comprennent les caractéristiques opérationnelles et fonctionnelles du système…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-05-02
Code(s) de l'ICS :
43.120
Médecine bucco-dentaire — Cônes absorbants utilisés en endodontie
Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d’essai applicables aux cônes absorbants stérilisés utilisés en endodontie. Les cônes absorbants sont commercialisés stérilisés ou non stérilisés. Les exigences s’appliquent aux cônes absorbants ayant été stérilisés une fois, selon une méthode approuvée par le fabricant. Le présent document spécifie des systèmes numériques et un système…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-05-01
Code(s) de l'ICS :
11.060.10
Traitement de produits de soins de santé — Informations relatives au traitement des dispositifs médi...
1 Domaine d’application Le présent document spécifie les exigences applicables aux informations relatives au traitement des dispositifs médicaux non critiques et non destinés à être stérilisés, à fournir par le fabricant du dispositif (c’est-à-dire un dispositif médical destiné à entrer en contact avec la peau intacte uniquement ou un dispositif médical qui n’est pas destiné à un contact direct…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-04-30
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Lignes directrices relatives à l’...
1 Domaine d’application Le présent document fournit des recommandations pour l’application des exigences énoncées dans l’ISO 11607-1 et dans l’ISO 11607-2. Il ne complète ni ne modifie en aucune manière les exigences de l’ISO 11607-1 et de l’ISO 11607-2. Le présent document est informatif, et non normatif. Il n’inclut pas d’exigence à utiliser comme base pour les activités d’inspection…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-04-30
Code(s) de l'ICS :
11.080.30
Conduits métalliques rigides pour canalisations électriques — Acier
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme s’applique aux conduits métalliques rigides en acier (ERMC-S) ainsi qu’à leurs coudes, raccords et mamelons, destinés à la fabrication des canalisations métalliques pour fils et câbles conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie, à la NOM-001-SEDE, Standard for Electrical Installations et à la NFPA 70, National…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-04-30
Code(s) de l'ICS :
29.120.10
Gouvernance des données – Partie 8 : Cadre de géorésidence et de souveraineté
La présente norme vise à spécifier les exigences minimales que les organisations doivent respecter pour protéger les données en leur possession des risques territoriaux tout en profitant des avantages des écosystèmes technologiques mondiaux. Elle n’a pas pour but de dicter la façon dont les organisations devraient mettre en place certaines mesures de sécurité en particulier. Elle servira…
Éditeur :
INGN
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-04-30
Code(s) de l'ICS :
35.020; 35.030

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