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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Carburant diesel contenant de faibles quantités de biodiesel (B1–B5)
La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel, type A, Bx et type B, Bx. Le carburant conforme à la présente norme est destiné aux moteurs diesels à régime élevé dans des applications sur route et hors route et à certains équipements alimentés par des moteurs diesels à régime moyen. Bx désigne un carburant diesel dont la teneur x en biodiesel, exprimée en pourcentage de volume…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-05-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Carburant diesel contenant du biodiesel (B6–B20)
La présente norme s’applique au carburant diesel de type B, Bxx, contenant de 6 à 20 % en volume de biodiesel. Le carburant conforme à la présente norme est destiné aux moteurs diesels à régime élevé dans des applications sur route et hors route et à certains équipements alimentés par des moteurs diesels à régime moyen. Il est conseillé aux utilisateurs d’un carburant conforme à la présente…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-05-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Biodiesel (B100) à mélanger dans les distillats moyens
La présente norme s’applique à une qualité de biodiesel destinée à être utilisée dans la préparation des mélanges de combustibles de distillat moyen. Le biodiesel conforme à la présente norme n’est pas destiné à être utilisé comme un combustible à l’état pur. Voir l’annexe B pour connaître les règlements qui s’appliquent aux carburants diesel. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-05-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Emballages de sécurité réutilisables pour enfants
1.1 Généralités Cette norme vise les emballages destinés aux produits de consommation vendus sous forme liquide ou solide et qui sont dotés de mécanismes de sécurité réutilisables visant à rendre plus difficile aux enfants l’accès au contenu de l’emballage. Ces emballages comprennent notamment (mais non de façon limitative) les emballages à filetage continu, à bouchon à oreille et à fermeture…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-05-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
Appareils électromédicaux — Partie 2-70 : Exigences particulières pour la sécurité de base et les pe...
201.1 Domaine d'application, objet et normes connexes L'Article 1 de l'IEC 60601-1:2005+A1:2012 s'applique, à l'exception de ce qui suit : 201.1.1 * Domaine d'application Le paragraphe 1.1 de l'IEC 60601-1:2005+A1:2012 est remplacé par : La présente Norme particulière s'applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des MATERIELS DE…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-05-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Gestion de la sécurité opérationnelle
1.1 Installations et lieux de travail concernés Cette norme détermine les caractéristiques d’un système de GSO et de lieux de travail traitant ou entreposant des matières potentiellement dangereuses, soit en raison d’une propriété chimique intrinsèque, biologique, toxicologique ou physique, ou de leur énergie cinétique ou potentielle. 1.2 Exigences minimales relatives au cycle de vie Cette…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-05-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
NORME POUR LES TUYAUX DE RACCORDEMENTFLEXIBLES POUR CARBURANTS
1.1 La présente norme fournit les exigences minimums pour les types principaux, secondaires et coaxiaux de tuyaux de raccordement flexibles destinés au transfert et à la rétention sur de courtes distances de carburants liquides (ou gazeux) spécifiques, comme décrit dans la présente norme, dans les postes de ravitaillement commerciaux (publics) ou de parcs (privés) pour véhicules automobiles ou…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-05-31
Code(s) de l'ICS :
23.040.60; 23.040.70
Cosmétiques — Microbiologie — Dénombrement et détection des bactéries aérobies mésophiles
ISO 21149:2017 donne des lignes directrices générales pour le dénombrement et la détection des bactéries aérobies mésophiles présentes dans les cosmétiques - par dénombrement des colonies en milieu gélosé après une incubation aérobie, ou - en vérifiant l'absence de croissance bactérienne après enrichissement. En raison de la grande variété de produits cosmétiques entrant dans ce…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-05-29
Code(s) de l'ICS :
07.100.40
Appareils électromédicaux - Partie 2-75: Exigences particulières pour la sécurité de base et les per...
L’IEC 60601-2-75 :2017 s’applique à la sécurité de base et aux performances essentielles des appareils de thérapie photodynamique et de diagnostic photodynamique. Les dangers inhérents à la fonction physiologique prévue de l’appareil EM ou des systèmes EM relevant du domaine d'application du présent document ne sont pas couverts par les exigences spécifiques du présent document, à l'…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-05-29
Code(s) de l'ICS :
11.040.01
Cosmétiques — Microbiologie — Instructions générales pour les examens microbiologiques
ISO 21148:2017 donne des règles générales pour la réalisation d'examens microbiologiques sur des produits cosmétiques afin de garantir leur qualité et leur innocuité, conformément à une analyse de risque appropriée (par exemple faible activité de l'eau, produit hydro-alcoolique, valeurs de pH extrêmes). En raison de la grande variété de produits entrant dans le champ d'application…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-05-28
Code(s) de l'ICS :
71.100.70; 07.100.40

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