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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide — Exigences de sécurité pour ...
La présente Norme internationale spécifie les exigences et les essais pour le fonctionnement en sécurité des accumulateurs portables étanches, et accumulateurs (autre que boutons) contenant un électrolyte alcalin ou un autre électrolyte non acide dans des utilisations prévues et dans des utilisations abusives raisonnablement prévisibles.
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-08-31
Code(s) de l'ICS :
29.220.30
Lève-personnes utilisés pour le déplacement de personnes — Installation, utilisation et entretien
1.1 Cette norme vise les lève-personnes et les accessoires utilisés pour déplacer des personnes et conçus notamment pour suspendre ou soutenir les clients, entre les lits, les chaises, les civières, les bains (ou à d’autres endroits où le client est étendu, assis ou debout). Cette norme vise les lève-personnes fixes 12lève-personnes sur rail au plafond, lève-personnes portables, lève-personnes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-08-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
Évaluation des performances énergétiques des climatiseurs et des thermopompes de grande puissance et...
1.1 Cette norme s’applique seulement aux systèmes électromécaniques à compression de vapeur suivants : a) les climatiseurs et thermopompes de grande puissance dotés d’une puissance de refroidissement ou de chauffage supérieure à 19 kW (65 000 Btu/h) dans des conditions de performances normalisées, que l’alimentation électrique soit monophasée ou triphasée; et b) toutes les tailles de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-08-31
Code(s) de l'ICS :
23.120; 27.080
L’orientation dans les établissements de santé
1.1 1.1.1 Cette norme énonce les exigences applicables à la planification, à la conception, à la mise en oeuvre, à l’entretien, à l’évaluation et à l’amélioration continue des systèmes signalétiques destinés aux centres de soins de santé. 1.1.2 Cette norme traite des éléments suivants d’un système d’orientation du point de vue de l’expérience de l’usager, du processus, du plan, et du système…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-08-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
Systèmes de cloisons interraccordables et composants soutenus
La présente norme énonce les exigences dimensionnelles et les exigences de rendement en vue d’établir la sécurité, la durabilité et l’adéquation structurale des cloisons interraccordables et des composants soutenus comme les surfaces de travail, les tiroirs et les éléments de rangement. Les cloisons peuvent permettre l’acheminement des câbles d’électricité et de télécommunications et posséder…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-08-31
Code(s) de l'ICS :
97.140
Cartouches de toner remises à neuf
La présente Norme nationale du Canada prescrit les exigences relatives à la fabrication, au rendement et à l’étiquetage des cartouches de toner remises à neuf pour les dispositifs d’impression au laser monochromes, y compris, mais sans s’y limiter, les imprimantes, les appareils à fonctions multiples, les photocopieurs et les télécopieurs. NOTE Certaines cartouches, en raison de leur…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-08-31
Code(s) de l'ICS :
37.100.10
Formation en secourisme en milieu de travail — Programme et gestion de la qualité pour les organisme...
1.1 Généralités Cette norme établit les exigences minimales pour un programme de formation en secourisme en milieu de travail. Elle est destinée aux autorités de réglementation, aux organisations et aux organismes de formation en santé et sécurité au travail (SST), de même qu'aux autres parties en milieu de travail concernés. Cette norme énonce les exigences pour un programme de formation…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-08-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
Atmosphères explosives - Partie 46: Assemblages d'appareils
IEC TS 60079-46:2017 spécifie les exigences relatives à la conception, à la construction, à l’assemblage, aux essais, aux inspections, au marquage, à la documentation et à l’évaluation des assemblages d’appareils destinés à être utilisés en atmosphères explosives, sous la responsabilité du fabricant de l’assemblage d’appareils. Les exigences du présent document s’appliquent aux éléments…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-08-30
Code(s) de l'ICS :
29.260.20
Dispositifs de commande électrique automatiques - Partie 2-5: Exigences particulières pour les systè...
L'IEC 60730-2-5:2013+A1:2017 s'applique aux systèmes de commande électrique automatiques de brûleurs pour la commande automatique de brûleurs pour fioul, gaz, charbon ou autres combustibles à usage domestique et analogue, y compris le chauffage, la climatisation et usages analogues. La présente partie 2-5 est applicable à un système complet de commande de brûleur et à une unité de…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-08-30
Code(s) de l'ICS :
97.120
Nanotechnologies — Termes normalisés et leur définition pour les nanomatériaux à base de cellulose
L'ISO 20477 :2017 présente les termes et définitions relatifs à différents types de nanomatériaux à base de cellulose, y compris les composants secondaires résultant des processus de fabrication de ces nanomatériaux. Il donne également des informations sur les micromatériaux à base de cellulose décrits dans l'Annexe A. Lorsque nécessaire, les termes de vocabulaire définis dans la série…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-08-27
Code(s) de l'ICS :
01.040.07; 07.120

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