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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Modicatif 1 de la norme CAN/CSA-ISO/IEC 10021-7-02
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Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
35.240.20
Raccordements spécifiques aux gaz: dispositifs auxiliaires pour gaz médicaux
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme vise les dispositifs auxiliaires pour utilisation en inhalothérapie qui sont conçus pour être directement raccordés à des débitmètres de gaz médical conformes à la norme CSA Z305.3. La norme vise à assurer que l'appareillage ne puisse être raccordé qu'à des débitmètres et des régulateurs de pression dont les connexions de sortie sont…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
11.040.10; 11.040.99
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 0: Règles générales
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 60079-0:1998+A1:2000 (édition 3.1, 2000-06). 1 Domaine d'application La présente partie de la CEI 60079 spécifie les règles générales de construction, d'essais et de marquage du matériel électrique, des entrées de câble Ex, et des composants Ex destinés à être utilisés dans des atmosphères…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
29.260.20
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 2: Enveloppes à surpression intern...
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 60079-2:2001. 1 Domaine d'application 1.1 La présente partie de la CEI 60079 contient les prescriptions spécifiques pour la construction et les essais des matériels électriques avec enveloppes à surpression interne à mode de protection "p", destinés à l'utilisation dans les atmosphères…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
29.260.20
Emballages de sécurité non réutilisables pour enfants
1. Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme vise les emballages non réutilisables qui contiennent des médicaments ou d'autres substances liquides ou solides et qui comportent des éléments de sécurité pour enfants destinés à rendre plus difficile aux enfants l'accès au contenu de l'emballage. 1.2 Exigences Cette norme présente une méthode normalisée qui permet de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
55.020
Code de sécurité sur les ascenseurs et monte-charge
1.1 - Domaine d'application 1.1.1 Matériel visé par ce code Ce code vise la conception, la construction, le fonctionnement, l'inspection, la mise à l'essai, l'entretien, la modification et la réparation du matériel suivant, de ses accessoires et gaines s'ils sont installés dans un bâtiment ou une structure ou à proximité de telles constructions (sous réserve de l…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
91.140.90
Rendement énergétique des chauffe-eau électriques à accumulation et des chauffe-eau à pompe à chaleu...
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme précise les méthodes servant à déterminer le coefficient énergétique des chauffe-eau électriques à accumulation et des chauffe-eau à pompe à chaleur. 1.2 Cette norme fixe les valeurs minimales de rendement énergétique des chauffe-eau électriques à accumulation et des chauffe-eau à pompe à chaleur. 1.3 Cette norme s'applique : a)…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
91.140.65; 27.080
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 11: Sécurité intrinsèque «i»
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 60079-11:1999. 1 Domaine d'application 1.1 La présente partie de la CEI 60079 contient les règles spécifiques de construction et d'essais pour le matériel électrique à sécurité intrinsèque, destiné à être utilisé dans les atmosphères explosives, et pour le matériel électrique associé, qui est prévu…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
29.260.20
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 14: Installations électriques dan...
La présente Norme nationale du Canada est équivalent à la Norme internationale CEI/IEC 79-14:1996. 1 Domaine d'application La présente partie de la CEI 79 contient les règles particulières de conception, de sélection et de montage applicables aux installations électriques situées dans des atmosphères explosives gazeuses. Ces règles complètent celles relatives aux installations…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
29.260.20
Luminaires - Partie 2-5: Règles particulières - Projecteurs
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 60598-2-5:1998. Domaine d'application La présente partie de la CEI 60598 détaille les prescriptions applicables aux projecteurs à utiliser avec des lampes à filament de tungstène, des lampes tubulaires fluorescentes ou autres lampes à décharge, pour des tensions d'alimentation ne dépassant pas…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
91.160.10; 93.080.40

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