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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Prioritization of flood risk in existing communities
1 Scope 1.1 General This Standard outlines voluntary guidance associated with a flood hazard and vulnerability screening framework. The purpose of the screening framework is to aid in the process of prioritizing flood risk- reduction work within existing communities. This Standard provides a) a guide to users; b) references to related publications; c) definitions for use in the Standard…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-11-30
Code(s) de l'ICS :
93.140
Établissement de priorités pour les risques d’inondation dans les communautés existantes
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme décrit les directives volontaires associées à un cadre d’analyse des aléas d’inondation et de la vulnérabilité. L’objectif du cadre de tri est de faciliter le processus de priorisation des travaux de réduction des risques d’inondation au sein des communautés existantes. Cette norme inclut : a) un guide à l’intention des utilisateurs; b)…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-11-30
Code(s) de l'ICS :
93.140
Management standard for stormwater systems
1 Scope 1.1 General This Standard outlines minimum requirements and recommendations for the management of a stormwater system established by an operating authority. It provides a standardized guidance process to manage a stormwater system to meet regulatory requirements, reflect sound policy decision-making, and demonstrate a high standard of care to minimize legal, environmental, social, and…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-11-30
Code(s) de l'ICS :
91.020
Norme de gestion des systèmes d’eaux pluviales
1 Domaine d’application 1.1 Généralités La présente norme énonce les exigences minimales et les recommandations relatives à la gestion d’un système d’eaux pluviales établi par une autorité d’exploitation. Elle fournit un processus d’orientation normalisé pour gérer un système d’eaux pluviales afin de répondre aux exigences réglementaires, de refléter une prise de décision judicieuse en matière…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-11-30
Code(s) de l'ICS :
91.020
Performances des appareils de protection respiratoire filtrants
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Cette norme spécifie les exigences relatives à la performance pour les appareils de protection respiratoire qui fonctionnent en mode de filtration d’air permettant de filtrer les matières particulaires. 1.2 Exclusions Cette norme ne traite pas des éléments suivants : a) les appareils de protection respiratoire avec filtres pour l’élimination des gaz/…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-11-30
Code(s) de l'ICS :
13.340.30
Conception de systèmes actifs de protection contre les chutes
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences de conception et de performances visant les systèmes actifs de protection contre les chutes complets, notamment les systèmes de limitation du déplacement et les systèmes d’arrêt de chute verticaux et horizontaux. Cette norme s’adresse aux ingénieurs qui possèdent une expertise dans la conception de systèmes de protection contre les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-11-30
Code(s) de l'ICS :
13.340.60
Études de conception et évaluation après occupation des établissements de soins de santé
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme décrit des exigences et des directives pour une approche cohérente de la planification et de la conduite d’une étude visant à évaluer les différentes caractéristiques de conception des établissements de soins de santé, tout en s’assurant que les ressources requises et le niveau de rigueur correspondent à l’entreprise. Note : Ces études devraient être…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020.10
Système de stockage et de distribution de gaz naturel comprimé (GNC) pour véhicules routiers
1 Domaine d’application 1.1 Applicabilité Cette norme s’applique à la conception, à l’installation, à l’inspection, à la réparation et à l’entretien du système de stockage et de distribution de carburant utilisé pour la propulsion. Cette norme traite spécifiquement a) Des véhicules routiers; b) Des véhicules tout terrain (mines et construction); et c) Des chariots de manutention motorisés…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-11-30
Code(s) de l'ICS :
43.060.10
Code d’installation du gaz naturel comprimé pour les véhicules
1 Domaine d’application 1.1 Application Ce code vise l’installation, l’inspection, la réparation et l’entretien du système d’entreposage et de distribution de carburant des chariots de manutention à moteur et des véhicules qui utilisent le gaz naturel comprimé (GNC). Les systèmes d’alimentation en gaz naturel des véhicules automoteurs utilisant le gaz pour la propulsion sont visés par le…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-11-30
Code(s) de l'ICS :
43.060.40; 75.060
Code d’installation du gaz naturel liquéfié pour les véhicules
1 Domaine d’application 1.1 Application Ce code vise l’installation, l’inspection, la réparation et l’entretien du système de stockage et de distribution de carburant des chariots de manutention à moteur et des véhicules qui utilisent le gaz naturel liquéfié (GNL). Les systèmes d’alimentation en gaz naturel des véhicules automoteurs utilisant le gaz pour la propulsion sont visés par le domaine…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-11-30
Code(s) de l'ICS :
43.060.40; 75.060