Code de sécurité axé sur les résultats pour les ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques
Article 1.1 Domaine d'application
1.1.1 Matériel visé par ce Code
Ce Code vise la conception, la construction, le fonctionnement, l'inspection, la mise à l'essai, l'entretien, la modification et la réparation du matériel suivant, et de ses accessoires, locaux, espaces et gaines, à condition qu'ils soient installés à l'intérieur ou à côté d'un bâtiment ou d…