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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédan...
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2004-09-06
Code(s) de l'ICS :
03.120.20
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédant...
L'ISO/CEI 17011:2004 spécifie les exigences générales concernant les organismes d'accréditation procédant à l'évaluation et à l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité (OEC). Elle peut également être utilisée comme document servant de critère pour le processus d'évaluation par les pairs dans le cadre des accords de reconnaissance mutuelle entre…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-09-06
Code(s) de l'ICS :
03.120.20
Conformity assessment — General requirements for accreditation bodies accrediting conformity assessm...
ISO/IEC 17011:2004 specifies general requirements for accreditation bodies assessing and accrediting conformity assessment bodies (CABs). It is also appropriate as a requirements document for the peer evaluation process for mutual recognition arrangements between accreditation bodies. Accreditation bodies operating in accordance with ISO/IEC 17011:2004 do not have to offer accreditation to all…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-09-06
Code(s) de l'ICS :
03.120.20
Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédan...
L'ISO/CEI 17011:2004 spécifie les exigences générales concernant les organismes d'accréditation procédant à l'évaluation et à l'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité (OEC). Elle peut également être utilisée comme document servant de critère pour le processus d'évaluation par les pairs dans le cadre des accords de reconnaissance mutuelle entre…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2004-09-06
Code(s) de l'ICS :
03.120.20
Conformity assessment - General requirements for accreditation bodies accrediting conformity assessm...
ISO/IEC 17011:2004 specifies general requirements for accreditation bodies assessing and accrediting conformity assessment bodies (CABs). It is also appropriate as a requirements document for the peer evaluation process for mutual recognition arrangements between accreditation bodies. Accreditation bodies operating in accordance with ISO/IEC 17011:2004 do not have to offer accreditation to all…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2004-09-06
Code(s) de l'ICS :
03.120.20
Radioprotection — Critères de performance pour les laboratoires de service pratiquant la dosimétrie ...
L'ISO 19238:2004 fournit des critères pour l'assurance qualité et le contrôle de qualité, l'évaluation des performances et l'accréditation des laboratoires de service pratiquant la dosimétrie biologique par cytogénétique.
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-07-29
Code(s) de l'ICS :
13.280; 17.240
Radiation protection — Performance criteria for service laboratories performing biological dosimetry...
ISO 19238:2004 provides criteria for quality assurance and quality control, evaluation of the performance and the accreditation of biological dosimetry by cytogenetic service laboratories.
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-07-29
Code(s) de l'ICS :
13.280; 17.240
Drapeau du Québec
1 OBJET La présente norme spécifie les exigences relatives aux dimensions, à la qualité et à la confection du drapeau du Québec, particulièrement connu ou désigné sous l'appellation « drapeau fleurdelisé ». 2 DOMAINE D'APPLICATION La présente norme s'applique au drapeau du Québec défini dans l'arrêté en conseil A. C. 72 Drapeau officiel du Québec (voir annexe C) et…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-06-20
Code(s) de l'ICS :
03.160; 59.080.30
Environmental Management Systems for Hog Operations: Requirements
1 Scope This Standard specifies the requirements for an environmental management system (EMS) for hog operations. This Standard can be applied to hog operations or livestock operations containing hogs. This Standard is intended to be used by hog operations that wish to have their EMS registered by a nationally accredited third-party registration body.
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-02-29
Code(s) de l'ICS :
13.020.10; 65.040.10
Systèmes de gestion environnementale pour les exploitations porcines : Exigences
1 Domaine d'application Cette norme précise les exigences relatives à un système de gestion environnementale (SGE) pour les exploitations porcines. Elle peut être appliquée à des exploitations porcines ou à des élevages de bétail incluant des porcs. La norme est conçue à l'intention des exploitations porcines qui décident de faire accréditer leur SGE par un organe enregistreur…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-02-29
Code(s) de l'ICS :
13.020.10; 65.040.10