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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Acoustique — Mesurage des niveaux de pression acoustique à l'intérieur des aéronefs en vol
1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences concernant les instruments et les procédures d'essai relatifs au mesurage et à l'élaboration du rapport sur les niveaux de pression acoustique, aux emplacements de l'équipage et des passagers à l'intérieur de l'aéronef, dans des conditions de vol stabilisé. Les niveaux de pression acoustique peuvent être utilisés…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2001-10-17
Code(s) de l'ICS :
17.140.30; 49.020
Technologies d'information - Traitement réparti ouvert - Modèle de référence: Sémantique archit...
La présente norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO/IEC 10746-4:1998 (première édition, 1998-12-15). 1 Domaine d'application La croissance rapide des applications réparties a fait naître le besoin d'un cadre pour coordonner la normalisation du traitement réparti ouvert (ODP, open distributed processing). Le modèle de référence du traitement…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2001-08-31
Code(s) de l'ICS :
35.100.01
Lignes directrices pour la gestion de projets de normalisation terminologique
La présente Norme internationale spécifie les lignes directrices établissant les phases et les procédures à suivre lors de l'élaboration de projets de normalisation terminologique et de projets d'harmonisation et d'uniformisation terminologique, que celle-ci soit effectuée ou non dans le cadre de la normalisation internationale. Elle se divise en deux parties : la première traite…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2001-07-25
Code(s) de l'ICS :
01.020; 01.120
Véhicules agricoles — Liaisons mécaniques sur véhicules remorqués — Dimensions des anneaux d'at...
La présente Norme internationale spécifie les dimensions de l'attelage des remorques agricoles semi-portées et des instruments agricoles attelés au moyen d'anneaux d'attelage à l'arrière du véhicule tracteur équipé d'un crochet d'attelage tel que spécifié dans l'ISO 6489-1. Elle a pour objet d'assurer l'interchangeabilité des liaisons mécaniques entre…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2001-07-11
Code(s) de l'ICS :
65.060.10
Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la caractérisation d'un agent st...
La présente Norme nationale du Canada est équivalent à la Norme internationale ISO 14937:2000. 1 Domaine d'application 1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux. 1.2 La…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-04-30
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Nomenclature - Spécification pour un système de nomenclature des dispositifs médicaux destiné à l&#...
La présente norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 15225:2000. 1 Domaine d'application La présente norme européenne spécifie les exigences et les recommandations destinées à l'élaboration d'un système de nomenclature des dispositifs médicaux pour faciliter la coopération et les échanges de données réglementaires à un niveau…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2000-12-31
Code(s) de l'ICS :
01.020; 11.040.01
Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent st...
La présente Norme internationale spécifie les exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux. La présente Norme internationale s'applique aux procédés de stérilisation dans lesquels des microorganismes sont inactivés par un moyen…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2000-12-20
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire
La présente Norme internationale décrit les principes essentiels des systèmes de management de la qualité, objet de la famille des normes ISO 9000, et en définit les termes associés. La présente Norme internationale est applicable aux organismes cherchant à progresser par la mise en puvre d'un système de management de la qualité;aux organismes qui cherchent à s'assurer que leurs…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2000-12-07
Code(s) de l'ICS :
01.040.03; 01.040.03
Industries du pétrole et du gaz naturel — Installations de production en mer — Exigences et lignes d...
La présente Norme internationale décrit les objectifs, les exigences fonctionnelles et les lignes directrices en matière de mesures d'intervention d'urgence pour les installations utilisées pour le développement des ressources d'hydrocarbures en mer. De telles installations peuvent être des structures en mer fixes ou des systèmes flottants de production, de stockage et d'…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2000-10-11
Code(s) de l'ICS :
75.180.10
Nomenclature— Spécifications pour un système de nomenclature des dispositifs médicaux destiné à l�...
La présente norme internationale spécifie les exigences et les recommandations destinées à l'élaboration d'un système de nomenclature des dispositifs médicaux pour faciliter la coopération et les échanges de données réglementaires à un niveau international entre les parties intéressées comme : les autorités réglementaires, les fabricants, les fournisseurs, les fournisseurs de soins de…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2000-09-06
Code(s) de l'ICS :
11.040.01; 35.240.80