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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Exigences concernant la conception, le développement et la validation d’essais conçus en laboratoire...
1.1 Généralité Cette norme précise les exigences minimales et pratiques exemplaires pour le développement, la validation et l’utilisation d’essais conçus en laboratoire dans des laboratoires cliniques et de recherche pour le dépistage, le diagnostic et la gestion de conditions cliniques. Elle ne contient pas de détails particuliers sur la façon de respecter ces exigences, car celles-ci sont…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2018-06-30
Code(s) de l'ICS :
19.020
Entreprises d’aménagement forestier — Exigences environnementales — Programme de certification (prog...
Le présent document établit les exigences d’un programme de certification des entreprises réalisant des activités de récolte de bois, de voirie forestière, de gestion de camps forestiers et de travaux sylvicoles non commerciaux. Ce programme de certification vise à confirmer que les entreprises répondent à un ensemble d’exigences fondamentales concernant la maitrise de l’impact de leurs…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée (document de certification)
Date de publication :
2018-06-30
Code(s) de l'ICS :
13.020.01; 13.020.01
Energy performance and capacity of household refrigerators, refrigerator-freezers,freezers, and misc...
1.1 This Standard applies to compact and household refrigerators, refrigerator-freezers, freezers, and miscellaneous refrigeration products that are electrically operated on a 60 Hz alternating current, with a nominal supply voltage of 115 V. 1.2 This Standard applies to a) refrigerators and refrigerator-freezers (Clause 8) with a maximum capacity of 1105 L (39 ft3); b) freezers (Clause 9…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2018-06-30
Code(s) de l'ICS :
97.040.30
National flag of Canada (outdoor use)
This standard applies to the design, colour, materials, construction and performance requirements of the National flag of Canada intended for outdoor use. The testing and evaluation of a product against this standard may require the use of materials and equipment that could be hazardous. This standard does not purport to address all the safety aspects associated with its use. Anyone using…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2018-06-30
Code(s) de l'ICS :
03.160
Drapeau national du Canada (pour utilisation à l’extérieur)
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’extérieur. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. La présente norme n’entend pas traiter…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2018-06-30
Code(s) de l'ICS :
03.160
National flag of Canada (indoor use)
This standard applies to the design, colour, materials, construction and performance requirements of the National flag of Canada intended for indoor use. The testing and evaluation of a product against this standard may require the use of materials and equipment that could be hazardous. This standard does not purport to address all the safety aspects associated with its use. Anyone using this…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2018-06-30
Code(s) de l'ICS :
03.160
Drapeau national du Canada (pour utilisation à l’intérieur)
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’intérieur. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. La présente norme n’entend pas traiter…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2018-06-30
Code(s) de l'ICS :
03.160
National flag of Canada (One-event-only use)
This National Standard of Canada applies to the design, colours, and performance of the National Flag of Canada intended for one-event-only use. The testing and evaluation of a product against this standard may require the use of materials and/or equipment that could be hazardous. This standard does not purport to address all the safety aspects associated with its use. Anyone using this…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2018-06-30
Code(s) de l'ICS :
03.160
Drapeau national du Canada (pour une seule occasion)
La présente norme s’applique au modèle, aux couleurs, et à l’utilisation du drapeau national du Canada destiné à une seule occasion. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. La présente norme n’entend pas traiter de tous les aspects liés à la sécurité de son utilisation…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2018-06-30
Code(s) de l'ICS :
03.160
NORME SUR LES SYSTÈMES FOYERS À FEU OUVERT PRÉFABRIQUÉ
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 Les présentes exigences portent sur les systèmes foyers à feu ouvert préfabriqués capables de brûler des combustibles solides, comme indiqué par le fabricant, et destinés à fournir du chauffage d’appoint aux bâtiments. Ces systèmes comprennent une chambre à combustion, des sections de conduit de fumée, une souche et d’autres pièces connexes. 1.2 Ces systèmes…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2018-06-30
Code(s) de l'ICS :
91.060.40; 97.100.30

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