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This document gives guidelines for the process of complaints handling related to products and services within an organization, including planning, design, development, operation, maintenance and improvement. The complaints...

This document specifies requirements and provides recommendations and guidance for the design, construction, transportation, installation and decommissioning of offshore structures related to the activities of the petroleum...

This document gives guidelines for the application of quality management in projects. It is applicable to organizations working on projects of varying complexity, small or large, of short or long duration, being an individual...

1 Scope This document specifies terminology, principles and a process for risk management of medical devices , including software as a medical device and in vitro diagnostic medical devices . The process described in this...

Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the check valve, a liquefied...

Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the manual valve, a liquefied...

Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the tank pressure gauge, a...

Note: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 mars 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 21 avril 2022. This document specifies tests and requirements for the pressure relief valve (PRV)...

Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publié le 14 juin 2022) a été mise à jour par l'OEN responsable le 21 mars 2023. Cette norme spécifie les exigences relatives au matériel...

Les dispositifs couverts par la présente norme sont pilotés et à membrane. Les dispositifs doivent pouvoir être équipés d’un filtre raccordé à l’entrée de la vanne, ou bien fonctionner sans filtre.

Adoption nationale de la norme ISO 30500 qui couvre les exigences générales de performance et de sécurité pour la conception et les essais ainsi que les considérations de durabilité relatives aux systèmes d’assainissement...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 27 février 2024. Les ensembles de vannes de remplissage de chaudière et de refroidisseur de type direct avec dispositif anti-refoulement intégré et...