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Avis d'intention

Établissements de santé canadiens

1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme décrit les éléments essentiels et les exigences relatives à la planification, à la conception et à la construction des établissements de santé. Elle vise tous les établissements, publics ou...
Avis d'intention

Sang et composants sanguins

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 décembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 janvier 2024. 1.1 Exigences de gestion pour les installations collectant...
Avis d'intention

Purificateurs d'air électrostatiques

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 3 juillet 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. 1.1 Cette norme s'applique à a) les purificateurs d'air...