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Avis d'intention
Prescriptions de sécurité pour lampes à incandescence...
Cette norme vise la sécurité des lampes tungstène-halogène pour appareils d'éclairage, conçues pour être installées sur des dérivations d'au plus 750 V et utilisées conformément au Code canadien de l'électricité, Première...
Avis d'intention
Étiquetage volontaire et publicité visant les...
1.1 La présente norme régit l’étiquetage volontaire et la publicité visant les aliments dans le but d’établir si ces derniers sont issus ou non du génie génétique ou s’ils contiennent ou non des ingrédients issus du génie...
Avis d'intention
Norme sur les compteurs pour essence et mélanges...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux compteurs de liquide à déplacement positif utilisés avec les carburants pour moteurs. Les carburants pour moteur, tels que définis par ces exigences, comprennent un ou plusieurs des...
Avis d'intention
Norme sur les raccords à rupture d’urgence, raccords...
1.1 Cette norme couvre les raccords à libération d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyaux de type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les présentes exigences sont destinés uniquement aux...
Avis d'intention
Fiches, prises et connecteurs de câble de type...
1.1 This Standard applies to pin and sleeve type plugs, receptacles, power inlets, and connectors, rated up to 800 amperes and up to 600 volts ac or dc, and which may include up to eight pilot contacts. These devices are...
Avis d'intention
Chauffe-eau à gaz, volume I, chauffe-eau à accumulation...
1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-eau à accumulation automatiques de nouvelle production ayant une puissance nominale de 75 000 Btu/h (21 980 W) ou moins (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-eau ou...
Avis d'intention
Exigences générales - Code canadien de l’électricité...
1.1 Domaine d’application Cette norme précise : a) les définitions; b) les exigences de fabrication; c) les exigences applicables à l’appareillage conforme à des normes; d) les exigences de sécurité et de protection; e) les...
Avis d'intention
Raccords d'évacuation de plomberie
1.1 Cette norme couvre les raccords de vidange de plomberie de taille NPS-2 et plus petite. 1.2 Cette norme ne couvre pas a) les raccords d'alimentation de plomberie, qui sont couverts par l'ASME A112.18.1/CSA B125.1 ; b) les...
Avis d'intention
Étiquetage volontaire et publicité visant les...
La présente norme régit l’étiquetage volontaire et la publicité visant les aliments dans le but d’établir si ces derniers sont issus ou non du génie génétique ou s’ils contiennent ou non des ingrédients issus du génie...
Avis d'intention
Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2, prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...
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Fiches, prises et connecteurs de câble de type...
1.1 This Standard applies to pin and sleeve type plugs, receptacles, power inlets, and connectors, rated up to 800 amperes and up to 600 volts ac or dc, and which may include up to eight pilot contacts. These devices are...
Avis d'intention
Norme Sur Les Conduits D'évacuation À Gaz
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 16 mars 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 27 juillet 2021 et le 1 mars 2022 (pour refléter les révisions correctes proposées). 1.1 The...
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