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Avis d'intention

Étiquetage volontaire et publicité visant les...

1.1 La présente norme régit l’étiquetage volontaire et la publicité visant les aliments dans le but d’établir si ces derniers sont issus ou non du génie génétique ou s’ils contiennent ou non des ingrédients issus du génie...
Avis d'intention

Raccords d'évacuation de plomberie

1.1 Cette norme couvre les raccords de vidange de plomberie de taille NPS-2 et plus petite. 1.2 Cette norme ne couvre pas a) les raccords d'alimentation de plomberie, qui sont couverts par l'ASME A112.18.1/CSA B125.1 ; b) les...
Avis d'intention

Étiquetage volontaire et publicité visant les...

La présente norme régit l’étiquetage volontaire et la publicité visant les aliments dans le but d’établir si ces derniers sont issus ou non du génie génétique ou s’ils contiennent ou non des ingrédients issus du génie...
Avis d'intention

Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...

1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2, prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...
Avis d'intention

Norme Sur Les Conduits D'évacuation À Gaz

Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 16 mars 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 27 juillet 2021 et le 1 mars 2022 (pour refléter les révisions correctes proposées). 1.1 The...

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