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Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Equipement d’extraction d’huile...
1.1 La présente norme porte sur l’équipement d’extraction d’huile végétale commercial et industriel destiné à être installé et utilisé à l’extérieur, dans des lieux (non classés) ordinaires et des lieux (classés) dangereux...
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Norme de sécurité de soupapes de régulation de...
1.1 Les présentes exigences minimales couvrent les types suivants de soupapes pour ammoniac anhydre et de gaz de pétrole liquéfié (GPL) qui sont utilisées pour contrôler le débit de liquide et/ou de vapeur dans et hors des...
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Norme sur les avertisseurs de fumée
Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs, et...
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NORME SUR LES POSTES DE CONTRÔLE POUR LES SYSTÈMES...
1 Scope 1.1 This Standard covers control units, fire alarm systems and control unit accessories for use in accordance with the Standard for the Installation of Fire Alarm Systems, CAN/ULC-S524, in accordance with CSA-C22.1...
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Systèmes de récupération des vapeurs dans les...
1. OBJET La présente Norme nationale du Canada définit les exigences relatives à l’équipement, aux critères de rendement, à la procédure à suivre et aux méthodes d’essai pour la mise en place de systèmes de récupération des...
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Fauteuils de bureau
La présente norme s’applique à des fauteuils de bureau, notamment pour une utilisation avec un ordinateur ou sans ordinateur (occasionnelle) comme dans les salles de conférence (avec table) et pour des invités (fauteuils de...
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Mazout de chauffage
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 28 juin 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre types de mazout...
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Systèmes de production biologique Aquaculture...
1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les cultures et les produits issus des récoltes, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les...
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Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
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Méthodes pour épreuves textiles : changement ...
Objet La présente norme permet de déterminer le changement dimensionnel des tissus ou des vêtements susceptible de se produire pendant le blanchissage domestique. Un spécimen de tissu ou un vêtement est soumis à une...
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Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...
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CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...