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Avis d'intention

Vannes automatique pour les appareils à gaz

1.1 This standard applies to newly produced automatic valves (Section 3, Definitions) constructed entirely of new, unused parts and materials. These valves may be individual automatic valves or valves utilized as parts of...
Avis d'intention

Travaux de construction - Clauses techniques ...

OBJET. --- Spécification des clauses techniques générales qui régissent la construction de conduites d'eau potable et de conduites d'égout à des fins municipales. DOMAINE D'APPLICATION. --- Le présent devis normalisé s...
Avis d'intention

Vannes à commande électrique

1.1 This Standard applies to electrically operated, general-purpose valves* and safety valves* that are intended to be used in ordinary locations in accordance with the Canadian Electrical Code, Part I, for the control of...
Avis d'intention

Exigences de performance pour les dispositifs...

1.1 La présente norme porte sur les dispositifs de chasse d'eau sous pression (PFD) destinés à chasser les WC, les urinoirs et autres appareils de plomberie et spécifie les exigences relatives aux matériaux, à la conception...
Avis d'intention

Exigences de performance pour les dispositifs...

1.1 La présente norme porte sur les dispositifs limiteurs de température de l'eau destinés à limiter la température de l'eau chaude ou tempérée fournie aux accessoires tels que les éviers, les bidets, les lavabos et les...
Avis d'intention

Code du véhicule connecté et automatisé (CAV)

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 1er février 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a...

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