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Avis d'intention
Essence automobile
La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre qualités d’essence sans plomb ni phosphore qui sont destinées à être utilisées dans les moteurs à allumage commandé sous diverses conditions climatiques. Cette norme...
Avis d'intention
Conteneurs offshore et dispositifs de levage ...
Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, à la fabrication et au marquage des conteneurs offshore ayant une masse brute maximale inférieure ou égale à 25 000 kg, destinés à un usage répété à...
Avis d'intention
Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences...
Le présent document spécifie les exigences générales et recommandations régissant la conception et l'évaluation des structures en mer prenant appui sur le fond marin (fixes) et des structures en mer flottantes. Le présent...
Avis d'intention
Professionnels des marchés publics - qualifications...
Cette norme précisera les compétences, aptitudes et qualifications requises pour les professionnels des marchés publics.
Avis d'intention
Méthode d'essais normalisée de résistance au ...
Les présentes exigences se rapportent aux filtres à air des types lavables et à jeter destinés à l'élimination de la poussière et des autres particules en suspension dans l'air dont la circulation dans les appareils et les...
Avis d'intention
Appareils à hydrogène et accessoires associés
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié de nouveau, car la norme en était à l'étape initiale de l'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24...
Bulletin d'accréditation
Bulletin 2017-09
Action requise Dorénavant, tous les laboratoires devront cesser d’utiliser le CAN-P-1628 – Politique du PALCAN concernant l’utilisation des technologies de l’information dans les laboratoires accrédités – novembre 2006 pour...
Bulletin d'accréditation
Retrait des Exigences et lignes directrices du...
Actions requises Les références aux Exigences et lignes directrices du CCN concernant l’utilisation des technologies de l’information dans les laboratoires accrédités doivent être supprimées. Clients concernés Les...
Bulletin d'accréditation
IAF MD 9:2023, numéro 5 – Application de la norme...
Actions requises Tous les clients seront évalués en fonction de l’ IAF MD 9:2023, numéro 5 – Application de la norme ISO/IEC 17021-1 dans le domaine des systèmes de management de la qualité relatifs aux dispositifs médicaux...
Bulletin d'accréditation
Application de la norme ISO/IEC 17021-1 pour ...
Actions requises Le document d’exigences obligatoires IAF MD 11:2023, volume 3 (PDF), sur l’application de la norme ISO/IEC 17021-1 pour les audits de systèmes de management intégrés est paru en 2023. Les clients du Programme...