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Avis d'intention
Systèmes de récupération des vapeurs dans les...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 décembre 2023. La présente Norme nationale du Canada définit les exigences...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.7: bâtiments et les sites patrimoniaux...
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
Norme nord-américaine sur les fenêtres/Spécification...
1.1 Généralités Cette norme (spécification) s’applique aux fenêtres, aux portes, aux produits toutes saisons, aux puits de lumière tubulaires, aux fenêtres de toit et aux lanterneaux ouvrants et fixes, de nouvelles...
Avis d'intention
Sélection et installation des dispositifs antirefoulement...
CSA B64.10:17 - Sélection et installation des dispositifs antirefoulement Domaine d’application 1.1 Application Cette norme prescrit les exigences relatives à la sélection et à l’installation des dispositifs antirefoulement...
Avis d'intention
Vannes automatiques pour appareils à gaz
1.1 Cette norme s'applique aux vannes automatiques nouvellement produites (voir Article 3, Définitions) entièrement constituées de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces vannes peuvent être des vannes automatiques...
Avis d'intention
Radiateurs infrarouges à haute intensité alimentés...
1.1 Cette norme s'applique aux appareils de chauffage infrarouges à haute intensité alimentés au gaz nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés appareils de chauffage ou appareils, construits...
Avis d'intention
Réseaux de distribution de gaz médicaux — Partie...
1.1 Cette norme stipule des exigences visant les canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie dans des établissements de santé...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-86 : Exigences...
201.1 * Scope, object and related standards Clause 1 of the general standard1) applies, except as follows: 201.1.1 * Scope Replacement: This particular standard applies to BASIC SAFETY and ESSENTIAL PERFORMANCE of ECG ME...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Business Operational...
1.1 Statement of scope This Part of ISO/IEC 15944 presents a framework consisting of several models, including a reference model, a model of concepts, a content model, an information model, as well as rules, templates and...
Avis d'intention
Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques...
1.1 This International Standard covers those aspects to be considered when electrical/electronic/programmable electronic (E/E/PE) systems are used to carry out safety functions. A major objective of this standard is to...
Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : Le Code ICS...
Avis d'intention
Programme de réadaptation à la suite d’une lésion...
HSO élabore actuellement une Norme nationale du Canada (NNC) décrivant les meilleures pratiques pour la conception conjointe et la mise en œuvre d’un programme de réadaptation à la suite d’une lésion médullaire (LM) intégré...