Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour les plans qualité

Numéro de référence:
CAN/CSA-ISO 10005:05 (R2010)
Catégorie de norme:
Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationale
Type d’activité d’élaboration de normes:
Confirmation
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

This International Standard provides guidelines for the development, review, acceptance, application and revision of quality plans.

It is applicable whether or not the organization has a management system in conformity with ISO 9001.

This International Standard is applicable to quality plans for a process, product, project or contract, any product category (hardware, software, processed materials and services) and any industry. It is focused primarily on product realization and is not a guide to organizational quality management system planning.

This International Standard is a guidance document and is not intended to be used for certification or registration purposes.

NOTE To avoid undue repetition of "process, product, project or contract", this International Standard uses the term "specific case" (see 3.10).

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.