Management de la qualité — Lignes directrices pour les plans qualité
Porté:
Le présent document fournit des lignes directrices pour l’établissement, la revue, l’acceptation, l’application et la révision des plans qualité.
Le présent document est applicable aux plans qualité élaborés pour tout élément de sortie prévu, qu’il s’agisse d’un processus, d’un produit, d’un service, d’un projet ou d’un contrat, et pour tout type ou taille d’organisme.
Il convient aux organismes disposant ou non d’un système de management conforme à l’ISO 9001.
Le présent document fournit des lignes directrices et ne spécifie pas d’exigences.
Il s’intéresse principalement à la fourniture d’éléments de sortie et ne constitue pas un guide pour la planification du développement d’un système de management de la qualité.
NOTE Pour éviter de répéter inutilement l’expression «processus, produit, service, projet ou contrat», le présent document utilise le terme «cas spécifique».
Raison d’être du projet
Réviser la norme dans le délai requis de cinq ans.
Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.
Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.