Systèmes de production biologique — Listes des substances permises

Numéro de référence:
CAN/CGSB-32.311
Catégorie de norme:
Norme nationale du Canada - Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes:
Révision/Modification
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

Champ d’application

1.1 La présente Norme nationale du CanadaNote de bas de page 1 fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310 Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à utiliser de la façon mentionnée dans les annotations, conformément à la portée du tableau dans lequel elles sont classées. L’utilisation d’une substance d’une manière non conforme aux fonctions définies dans le tableau dans lequel elle figure n’est pas permise, sauf dans les cas prévus dans l’annotation propre à cette substance. Les substances énumérées doivent être conformes aux interdictions énoncées en 1.4 de la norme CAN/CGSB-32.310.

1.2 Unités de mesure

Dans la présente norme, les valeurs et les dimensions sont exprimées en unités métriques tandis que les équivalents en unités impériales, dont la plupart ont été obtenus par conversion arithmétique, sont indiqués entre parenthèses. Les unités métriques feront foi en cas de litige ou en cas de difficultés imprévues résultant de la conversion en unités impériales.

Raison d’être du projet

Raison d’être du projet
The organic agriculture standards are being updated to reflect a few updates to the standards as well as errors in the last editions

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.